Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE DE05 061123
Déliberation - 99 DE DE10 061123
Déliberation - 99 DE DE24 061123
Déliberation - 99 DE DE06 061123
Déliberation - 99 DE DE07 061123
Déliberation - 99 DE DE04 061123
Déliberation - 99 DE DE18 061123
Déliberation - 99 DE DE12 061123
Déliberation - 99 DE DE14 061123
Déliberation - 99 DE DE17 061123
Déliberation - 99 DE DE25 061123
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DE25 061123)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
/
VILLE
D'UGINE
(SAVOIE)
RE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
6 NOVEMBRE
2023
Président
de
séance
: M.
Franck
LOMBARD
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Secrétaire
de
séance
: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
En
exercice
:
29
Présents
:
24
Représentés
:
4
Etaient
présents:
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Françoise
Absent
:
1
VIGUET-CARRIN,
M.
Michel
CHEVALLIER,
Mme
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
M.
Umberto
DIMASTROMATTEO,
Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET,
M.
Emmanuel
LOMBARD,
Mme
Sophie
BIBAL,
M.
Mustapha
HADDOU,
Mme
Catherine
CLAVEL,
M.
Simon
OUVRIER-BUFFET,
M
Gérard
RUFFIER-MONET
DATE
DE
LA
(arrivé
à
18h40),
Mme
Marie-Thérèse
BERGERET,
M.
Nathan
CONVOCATION
:
EXCOFFIER,
Mme
Annabelle
MOREL,
M.
Michel
VARRONI,
M.
31
octobre
2023
Joseph
SCATIGNO,
Mme
Virginie
NAIRE,
M.
Franck
SOUQUET-
GRUMEY,
Mme
Jamila
ADEM-EL
ATTAOUI,
M.
Jean-Pierre
PLAISANCE,
Mme
Caroline
BRULEY,
Mme
Pauline
BRESSE
et
M.
Benjamin
BONNIOT-
- BOUCHET.
PUBLICATION
SITE
Etaient
représentés:
Mme
Vanessa
PUT
DE
GIULI
ayant
donné
INTERNET
:
pouvoir
à
Mme
Annabelle
MOREL,
M.
Jamel
BOUCHEHAM
ayant
22
septembre
2023
donné
pouvoir
à
M.
Emmanuel
LOMBARD,
Mme
Stéphanie
LUSSIANA
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Michel
VARRONI,
M.
Eric
FUSS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Benjamin
BONNIOT--BOUCHET
Etait
absente
: Mme
Audine
FRECKMANN
Délibération
n°25
Rapporteur
: M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
Objet
: Approbation
du
Dossier
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
(DOVH)
Saison
2023-2024
Le
Dossier
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
a
pour
objet
de
faire
connaître
aux
divers
acteurs
concernés
les
objectifs,
les
limites
et
les
dispositions
prises
pour
combattre
les
conséquences
de
l'hiver
sur
le
réseau
routier
communal.
Il
cadre
au
mieux
les
interventions
en
assurant
la
sécurité
des
intervenants
par
le
respect
des
textes
législatifs
en
vigueur.
Il
sous-tend
l'organisation
mise
en
place
pour
garantir
aux
usagers
un
bon
niveau
de
service
sur
nos
routes
durant
la
période
hivernale
et
sur
une
amplitude
d'horaire
adaptée.
Les
voies
communales
sont
ainsi
hiérarchisées
et
les
priorités
de
déneigement
définies.
La
qualité
de
service
rendu
est
évidemment
adaptée
à
la
nature
des
routes
rencontrées
et
rappel
aux
usagers
de
la
route
la
nécessité
de
s'adapter
aux
conditions
climatiques
d'une
Commune
de
montagne
notamment
avec
des
équipements
spéciaux.
Ce
dispositif
est
actualisé
chaque
année. La
commission
municipale
a
examiné
le
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
approuve
le Dossier
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
de
la
Commune
pour
la
saison
2023-2024,
annexé
à
la présente
délibération.
Pour
copie
certifiée
conforme
et exécutoire
Pour
le
Maire,
Michel
Chevallier,
Adjoint
au
Maire
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217303031-20231106-DE25-061123-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet: 09/11/2023]
Publication
: 10/11/2023