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Ordre du Jour - ODJ CM 26062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouans-Sartoux.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
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Ville de Mouans-Sartoux
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
1 RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
2 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 AVRIL 2025
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
3 DEMISSION DE M. VAN DEN REYSEN LAURENT - REMPLACEMENT PAR M. KARRA TARIQ
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
4 COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
5 COMITES CONSULTATIFS - MODIFICATIONS
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
6 PRÉSENTATION ET DÉBAT SUR LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR RELATIF AU CONTRÔLE ET À LA GESTION DE LA COMMUNE DE MOUANS- SARTOUX POUR LES EXERCICES 2018 À 2023.
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
7 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ANNÉE 2025
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
8 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION AUTONOMIE RESSOURCES DEMARCHES ENSEMBLE NUMERIQUE AUTISME (ARDENA)
Rapporteur : Pierre ASCHIERI 9 7 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION API PROVENCE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
10 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - TARIFS 2026
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
11 RESTAURATION ET ACCUEILS DE LOISIRS (3-17 ANS) - FIXATION DES TARIFS 2025-2026
Rapporteur : Gilles PEROLE
12 ACCUEIL DE JEUNES PORTEURS DE HANDICAP AU SEIN DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SI T'ES ADO - CONVENTION ENTRE LE SESSAD LES NOISETIERS ET LA COMMUNE
Rapporteur : Gilles PEROLE
13 ACCUEIL DES ENFANTS PRÉSENTANT DES TROUBLES DU SPECTRE DE L'AUTISME AU CENTRE DE LOISIRS : CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'IME DES NOISETIERS
Rapporteur : Gilles PEROLE
14 ACCUEIL DES JEUNES DU CEP LA NARTASSIERE A L'ACCUEIL DE LOISIRS SI T'ES ADO - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ADSEA 06 - CEP LA NARTASSIERE ET LA COMMUNE
Rapporteur : Nathalie AYMOZ
15 PERSONNEL COMMUNAL - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
16 RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
17 MEDIATHEQUE - CONVENTION DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG) ET LA COMMUNE
Rapporteur : Marie-Louise GOURDON
18 DÉLIBÉRATION RELATIVE À L'ACCORD LOCAL SUR LA FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
19 DÉLIBÉRATION RELATIVE AU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE 2025-2030
Rapporteur : Tania GUCHAN-RIEST 20 DÉLIBÉRATION RELATIVE À L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CANNES - PAYS DE LÉRINS POUR L'OPÉRATION “ISATIS” - RÉHABILITATION D'UNE MAISON DE RETRAITE EN 24 LOGEMENTS POUR SÉNIORS
Rapporteur : Tania GUCHAN-RIEST
21 CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE ET MMES JOËLLE BONNIN, JULIE MAILLAN ET M. BERNARD MAILLAN
Rapporteur : Daniel LEBLAY
22 DEFINITION DES MODALITES DE REALISATION ET D'ENTRETIEN DES OUVRAGES DU PARKING RELAIS PENETRANTE CANNES/GRASSE - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - PHASE 2
Rapporteur : Robert VUILLEN
23 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2025 - PROJET DE SKATE PARK
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
24 ADHÉSION DE LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX AU CLUB DES MAIRES DES VILLES DE LA PARFUMERIE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
25 DENOMINATION DE LA VOIE PIETONNE LE LONG DE LA GARE "ALDO BIVONA"
Rapporteur : Pierre ASCHIERI