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Ordre du Jour - 2 ODJ CM 25 06 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 00h22 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ODJ CM 25 06 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Vieillesse,
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Ville de Mouans-Sartoux
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
1 RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
2 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
3 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
4 PERSONNEL COMMUNAL - AUTORISATION DE L'EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET
Rapporteur : Pierre TRAMI
5 RECOURS AUX CONTRATS D'APPRENTISSAGE
Rapporteur : Pierre TRAMI
6 TENUE DU DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
Rapporteur : Pierre TRAMI
7 DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS
Rapporteur : Pierre TRAMI
8 PLAN DE FORMATION TRIENNAL 2026-2028 - COMMUNE
Rapporteur : Pierre TRAMI
9 ADHÉSION A LA MISSION RÉFÉRENT HANDICAP DU CENTRE DE GESTION DES ALPES MARITIMES
Rapporteur : Pierre TRAMI 10 ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) ET DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) POUR LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Pierre TRAMI
11 PERSONNEL COMMUNAL - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2026
Rapporteur : Pierre TRAMI
12 RESTAURATION ET ACCUEILS DE LOISIRS (3-17 ANS) - FIXATION DES TARIFS 2026-2027
Rapporteur : Vanessa PATUCCA-BOURGEAIS
13 PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) - PERIODE 2026/2029 - ADOPTION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE, L'EDUCATION NATIONALE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES MARITIMES
Rapporteur : Vanessa PATUCCA-BOURGEAIS
14 ACTIVITÉS INTERGÉNÉRATIONNELLES ENTRE LE CENTRE DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE F. JACOB ET LA MAISON DE RETRAITE "ANDRE-LOUIS BIENVENU" - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rapporteur : Vanessa PATUCCA-BOURGEAIS
15 ACTIVITÉS INTERGÉNÉRATIONNELLES ENTRE LE CENTRE DE LOISIRS ELEMENTAIRE DES MERCREDIS AIME LEGALL ET LA RESIDENCE RETRAITE "VICTORIA" - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rapporteur : Vanessa PATUCCA-BOURGEAIS
16 BUDGET COMMUNAL 2026 - DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 1
Rapporteur : Denis PASCAL
17 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ANNEE 2027
Rapporteur : Denis PASCAL
18 AUTORISATION DE REPRESENTATION DE LA COMMUNE A L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE DE L'ASSOCIATION "LE PANIER CITOYEN"
Rapporteur : Gilles PEROLE
19 ADHESION DE LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX A L'ASSOCIATION INSTINCT ANIMAL - SOS FAUNE SAUVAGE
Rapporteur : Marc FAURE 20 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET/OU D'ETAT CIVIL, A LA FOURNITURE DE PAPIER PERMANENT, A LA RESTAURATION DE REGISTRES ET DE DOCUMENTS ENDOMMAGES ET/OU ANCIENS, A LA NUMERISATION
Rapporteur : Marie-Louise GOURDON
21 CINEMA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT ANNUEL 2025
Rapporteur : Marie-Louise GOURDON
22 CINEMA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DEMANDE D'AUGMENTATION DES TARIFS PAR LE DELEGATAIRE, LA SARL DES CINEMAS LA ROSIERE
Rapporteur : Marie-Louise GOURDON
23 DEMARCHE ENGAGEE POUR LA MISE EN PLACE DE SERVITUDES DE PASSAGE ET D'AMÉNAGEMENT DES PISTES DFCI DE LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES
Rapporteur : Robert VUILLEN
24 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ANNÉE 2026
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
25 APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION DE MINIBUS MUNICIPAUX ENTRE LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX ET LES ASSOCIATIONS LOCALES
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
26 APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX PARTAGES OU INDIVIDUELS ENTRE LA COMMUNE DE MOUANS- SARTOUX ET LES ASSOCIATIONS LOCALES
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
27 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - REGLEMENT INTERIEUR
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
28 CONTENTIEUX SCI LES LUCIOLES - SIGNATURE D'UN PROTROCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL
Rapporteur : Pierre ASCHIERI