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Ordre du Jour - 3 CM ODJ 19 12 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 CM ODJ 19 12 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024 À 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
Secteur d'activité
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances
Sports/Vie Associative
Affaires Générales
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Intitulé du dossier
1.00 BUDGET COMMUNE 2024 - DECISION
MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2
2.00 INTEGRATION DE L'ACTIF ET DU PASSIF DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT BAIE
DES GOLFES DE LERINS (S.L.G.LE)
3 e 0 PROVISIONS POUR ADMISSIONS EN NON
VALEUR
4.00 GARANTIE EMPRUNT - FUSION SA HLM ERILIA/
LOGIREM - MAINTIEN DE GARANTIE
5.00 AUTORISATIONS DE DEPENSES
D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2025 - COMMUNE
6.00 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET
PRESTATIONS DE SERVICES - GRILLE TARIFAIRE
2025
7.00 JARDINS FAMILIAUX - APPROBATION D'UNE
CONVENTION TYPE D'ATTRIBUTION D'UNE
PARCELLE
8.00 VIE ÉCONOMIQUE - DÉROGATION AU REPOS
DOMINICAL 2025 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
9.00 RESSOURCES HUMAINES - PRÉSENTATION DU
RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 DE LA
COMMUNE
10.00 RESSOURCES HUMAINES - ACTUALISATION DU
RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES
FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE
ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
11.00 RESSOURCES HUMAINES - INSTAURATION
D'UNE INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET
D'ENGAGEMENT POUR LA FILIÈRE POLICE
MUNICIPALE
Rapporteur
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur PEROLE
Madame REQUISTON
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire Secteur d'activité Intitulé du dossier Rapporteur
12.00 RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DU
Ressources Humaines RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA Monsieur le Maire
COMMUNE
13.00 RESSOURCES HUMAINES- INSTAURATION
D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES
Ressources Humaines CONTRATS ET RÈGLEMENTS LABELLISES DES Monsieur le Maire
AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ POUR LE RISQUE
PRÉVOYANCE
RSSÉSUIÉES Hüiénes 14.00 RESSOURCES HUMAINES - ATTRIBUTION DE MOélGUF lé MES
CARTES CADEAUX AU PERSONNEL COMMUNAL
15.00 OPÉRATION CŒUR DE VILLE - RÉALISATION DE
51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET
Urbanisme RÉSERVATION DE 8 LOGEMENTS - ATTRIBUTION Madame DOURLENS
D'UNE SUBVENTION D'ÉQUILIBRE À LA SA
D'HLM LOGIS FAMILIAL
16.00 HABITAT A CARACTÈRE MULTI-SITES N°2 -
. CONVENTION ENTRE LA COMMUNE, L'EPF PACA
Unie ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION pu Madame DOURLENS
PAYS DE GRASSE
17.00 AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE
DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE
CONCLUE ENTRE LA COMMUNE MOUANS-
SARTOUX ET LA SOCIÉTÉ ANONYME
D'HABITATION A LOYER MODÉRÉ LOGIS
FAMILIAL
Urbanisme Madame DOURLENS
18.00 INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ELEVES
EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE
TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE 1ER .
Ennes DEGRE - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET MOSieur PEROLE
LA DIRECTION DES SERVICES DE L'EDUCATION
NATIONALE DES ALPES MARITIMES
19.00 CONVENTION INTERCOMMUNALE
D'ATTRIBUTION (CIA) DES LOGEMENTS
Intercommunalité SOCIAUX DU PAYS DE GRASSE 2023-2028 - Madame GUCHAN
APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNATURE
Endédnétènt 20.00 INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL : PLAN Monsieur BROIHANNE
LOCAL POUR LA BIODIVERSITÉ Secteur d'activité
Environnement
Intercommunalité
Finances
Juridique
Juridique
Juridique
Sports/Vie Associative
Finances
Sports/Vie Associative
Sports/Vie Associative
Sports/Vie Associative
Finances
Intitulé du dossier
21.00
22.00
23.00
24.00
25.00
26.00
27.00
28.00
29.00
30.00
31.00
32.00
APPROBATION DU PROGRAMME
D'AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNALE
DE MOUANS-SARTOUX ETABLI PAR L'OFFICE
NATIONAL DES FORETS
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES
STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE
GRASSE (CAPG) - COMMISSION LOCALE
D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES
(CLECT) - APPROBATION DES ATTRIBUTIONS DE
COMPENSATION 2025
CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE BV
N°116 SISE ZONE DE L'ARGILE À LA SCI TIMS
PROJET ARGILA - HÔTEL D'ENTREPRISES DANS
LA ZAC DE L'ARGILE, VOIE C - PRÉCISIONS
QUANT AUX CONDITIONS DE LA VENTE
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE EN FAVEUR
DE MME LEIBOVICI
ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2024
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE -
AVANCE DE SUBVENTION - BUDGET COMMUNE
2025
CENTRE D'EXPRESSION CULTURELLE ET
ARTISTIQUE - AVANCE DE SUBVENTION -
EXERCICE 2025 - BUDGET COMMUNE
ESPACE DE L'ART CONCRET - AVANCE DE
SUBVENTION - EXERCICE 2025 - BUDGET
COMMUNE
SPORTING CLUB DE MOUANS-SARTOUX
FOOTBALL - RENOUVELLEMENT DE LA
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET
L'ASSOCIATION
MISE À DISPOSITION DE LOCAUX -
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET
L'ASSOCIATION CLUB MOUANSOIS DU
MODELISME ET DE LA FIGURINE
Rapporteur
Monsieur BROIHANNE
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur VALLETTE
Monsieur VALLETTE
Monsieur VALLETTE
Monsieur VALLETTE
Monsieur VALLETTE
Monsieur VALLETTE Secteur d'activité
Population
Affaires Générales
Affaires Générales
Intitulé du dossier
33.00 DÉSIGNATION DU COORDONNATEUR
COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA
POPULATION ET FIXATION DE LA
RÉMUNÉRATION DES AGENTS ENQUÊTEURS.
34.00 MOTION DE SOUTIEN À BOUALEM SANSAL
35.00 MOTION DE SOUTIEN A PAUL WATSON
Rapporteur
Monsieur VALLETTE
Madame GOURDON
Monsieur le Maire