Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 21 MARS 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 28 AVRIL 2026
Séance - Seance du 18 mars 2021
Séance - Seance du 18 mars 2021
Déliberation - deliberations de la seance du 10 mars 2026
Procès Verbal - PV DU 10 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 12 12 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 12 12 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 17 10 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 05 12 2022
Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 10 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Martainville-Épreville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 10 MARS 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Mairie de
MARTAINVILLE
EPREVILLE 311 route du Château
76116 MARTAINVILLE-EPREVILLE
#N 02.35.23.40.16 & 02.35.23.15.78
mairie@martainville-epreville.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du mardi 10 mars 2026 à 18h30
Délibération n°DE_2026_001
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_002
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_ 003
Adopté à l'unanimité
Délibération n° DE_2026_004
pour l'année 2026
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_005
Adopté à l'unanimité
Délibération n° DE_2026_006
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_007
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026 008
la Pommeraie »
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_009
polyvalente
Adopté à l'unanimité
Délibération n° DE_2026_010
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_011
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_012
Martainville-Epreville
Adopté à l'unanimité
approbation du Compte Financier Unique 2025
Affectation des résultats
Budget Primitif 2026
Mise en place de la nomenclature et comptable M57
Taux d'imposition 2026
Subventions et participations 2026
Acquisition d'un ordinateur portable
Acquisition de panneaux pour l'aire de jeux « parc de
Changement du tableau électrique de la salle
Acquisition d'une table coworking - bureau des élus
Travaux de marquage au sol / voirie
Bornage parcelles de Mme FORLDRIN / Commune de Délibération n°DE_2026 013 Abattage de 4 arbres à la Mairie
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_014 Travaux de réparation de la toiture SALLE
POLYVALENTE
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_ 015 Instauration d'une gratification exceptionnelle liée à l'obtention de la Médaille d'honneur du travail
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026_ 017 Projet MODUL'O - Avis défavorable
Adopté à l'unanimité
Délibération n°DE_2026 018 Participation financière à l'abonnement du transport scolaire (collège)
Adopté à l'unanimité