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Convocation - Convocation du CM du 15 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 15 mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
ss
La
Buisse,
le
6
Mai
2024
Monsieur
Dominique
DESSEZ
Maire A
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
Late eutre
ciel
CONVOCATION
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
Mairie
de
LA
BUISSE,
le Mercredi
15
Mai
2024
à 20
H
00
Ordre
du
jour
DECISION
DU
MAIRE
:
-
Marché
de
fournitures
mobilier
de
la
Boussole
: Choix
du
prestataire
FINANCES
:
-
Demande
de
subvention
au
Pays
Voironnais
dans
le cadre
du
programme
« animations
commerciales
et
économiques
en
centre
ville
»
et
Convention
de
Gestion
-
Demande
de
subvention
ENS
le Grand
Ratz
Travaux
2024.
URBANISME
FONCIER
:
-
Acquisition
régularisation
foncière
de
parcelles
chemin
de
Champ
Chabert
INTERCOMMUNALITE
:
-
Nouvelle
convention
relative
au
reversement
d’une
part
de
Foncier
Bati
communal
sur
le
périmètre
des
zones
d'activités
économiques
transférées
au
Pays
Voironnais
QUESTIONS
DIVERSES :
Pouvoir
: Je
soussigné(e)
donne
pouvoir
à...
pour
me
représenter
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Mercredi
15
Mai
2024
et voter
en
mon
nom
toutes
les
délibérations
présentées
(un
pouvoir
maximum
par
personne).
Date,
Signature
Mairie
de
la
Buisse
- Place
Marcel
Vial
- 38500
La
Buisse
. 04
76
55
00
78
- Fax
04
76
55
09
53
- E-mail
: mairie-de-la-buisse@labuisse.fr
Té