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Ordre du Jour - Ordre du jour 24 06 25
Ordre du Jour - Ordre du jour 15 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 15 06 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2026 A 18 H 00
Ordre du jour
- Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
1°/ Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 07 avril 2026 et 05 juin 2026.
Finances - Marchés publics : Convention
2°/ Vote du compte financier unique 2025 du budget principal de la Commune.
3°/ Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe du camping municipal.
4°/ Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe du lotissement la Manade.
5°/ Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe de la régie des transports.
6°/ Affectation du résultat 2025 du budget principal de la Commune.
7°/ Affectation du résultat 2025 du budget annexe du camping municipal.
8°/ Affectation du résultat 2025 du budget annexe de la régie des transports.
9°/ Subvention exceptionnelle au Cyclo Club Sigeanais.
10°/ Institution de la taxe sur la publicité extérieure (TPE) : fixation des tarifs indexés 2027 et harmonisation
avec les seuils maximaux de superficie du Code de l’environnement en zone Parc Naturel Régional.
11°/ GrDF : fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de
distribution de gaz.
12°/ Fourniture de repas en liaison froide : attribution des lots.
13°/ Installation, location et maintenance de panneaux à technologie led : attribution du marché.
14°/ Sous-traité d’exploitation sur la plage concédée : attribution du lot n°7 suite à relance après
infructuosité.
15°/ Fondation 30 millions d’Amis : convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages.
16°/ Convention de partenariat financier pour l’hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison
estivale 2026.
Urbanisme - Aménagements
17°/ Plan local d’urbanisme : prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Port-La
Nouvelle et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. 18°/ Plan local d’urbanisme : définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la
procédure de première modification du PLU issue de la loi de simplification du droit de l’urbanisme et du
logement en date du 26 novembre 2025.
19°/ Construction d’un préau dans l’enceinte de l’école André Pic : dépôt de la demande de permis de
construire.
20°/ Cession d’une unité foncière communale.
Vie institutionnelle
21°/ ALENIS : désignation d’un représentant de la Commune à l’assemblée générale.
22°/ SPL du Grand Narbonne : désignation d’un représentant de la Commune à l’assemblée générale.
23°/ Association des Communes Forestières de l’Aude : adhésion à l’association et désignation des
représentants de la Commune
Ressources humaines - Divers
24°/ Modification du tableau des effectifs.
25°/ Comité Social Territorial : détermination du nombre de représentants et de sa composition.
26°/ Exercice au droit à la formation des élus.
27°/ Avis sur la concertation de la Ligne Nouvelle Montpellier/Perpignan.