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Ordre du Jour - Ordre du jour 15 06 26
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Déliberation - Listes des deliberations CM du 06 03 25
Déliberation - Listes des deliberations CM du 20 03 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 15 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM du 15 06 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
N° Intitulé Vote
Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L.
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D/06-26/01 Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 07 avril 2026 et 05 juin 2026 Unanimité
D/06-26/02 Vote du compte financier unique 2025 du budget principal de la Commune Unanimité (1 abstention : M. MISSUD)
D/06-26/03 Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe du camping municipal Unanimité
D/06-26/04 Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe du lotissement la Manade Unanimité
D/06-26/05 Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe de la régie des transports Unanimité (1 abstention : M. MISSUD)
D/06-26/06 Affectation du résultat 2025 du budget principal de la Commune Unanimité
D/06-26/07 Affectation du résultat 2025 du budget annexe du camping municipal Unanimité
D/06-26/08 Affectation du résultat 2025 du budget annexe de la régie des transports Unanimité (1 abstention : M. MISSUD)
D/06-26/09 Subvention exceptionnelle au Cyclo Club Sigeanais Unanimité
D/06-26/10
Institution de la taxe sur la publicité extérieure (TPE) : fixation des tarifs indexés
2027 et harmonisation avec les seuils maximaux de superficie du Code de
l’environnement en zone Parc Naturel Régional
Unanimité
D/06-26/11 GrDF : fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de distribution de gaz Unanimité
D/06-26/12 Fourniture de repas en liaison froide : attribution des lots Unanimité
D/06-26/13 Installation, location et maintenance de panneaux à technologie led : attribution du marché Unanimité
D/06-26/14 Sous-traité d’exploitation sur la plage concédée : attribution du lot n°7 suite à relance après infructuosité Unanimité
D/06-26/15 Fondation 30 millions d’Amis : convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages Unanimité
D/06-26/16 Convention de partenariat financier pour l’hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison estivale 2026 Unanimité
D/06-26/17
Plan local d’urbanisme : prescription de la révision générale du Plan Local
d’Urbanisme de Port-La Nouvelle et définition des objectifs poursuivis et des
modalités de la concertation
Unanimité (3 abstentions
MM. MALOSSE MISSUD
Mme BOUISSOU
D/06-26/18
Plan local d’urbanisme : définition des objectifs poursuivis et des modalités de
concertation de la procédure de première modification du PLU issue de la loi de
simplification du droit de l’urbanisme et du logement en date du 26 novembre 2025
Unanimité (3 abstentions
MM. MALOSSE MISSUD
Mme BOUISSOU
D/06-26/19 Construction d’un préau dans l’enceinte de l’école André Pic : dépôt de la demande de permis de construire Unanimité
D/06-26/20 Cession d’une unité foncière communale Unanimité
D/06-26/21 ALENIS : désignation d’un représentant de la Commune à l’assemblée générale
Unanimité (2 abstentions
M. MALOSSE, Mme
BOUISSOU
D/06-26/22 SPL du Grand Narbonne : désignation d’un représentant de la Commune à l’assemblée générale
Unanimité (3 abstentions
MM. MALOSSE MISSUD
Mme BOUISSOU
TABLEAU DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2026 D/06-26/23 Association des Communes Forestières de l’Aude : adhésion à l’association et désignation des représentants de la Commune Unanimité
D/06-26/24 Modification du tableau des effectifs Unanimité
D/06-26/25 Comité Social Territorial : détermination du nombre de représentants et de sa composition Unanimité (1 abstention : M. MISSUD)
D/06-26/26 Exercice au droit à la formation des élus Unanimité
D/06-26/27 Avis sur la concertation de la Ligne Nouvelle Montpellier/Perpignan Unanimité