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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 91 2021 Construction dune bibliotheque a Nedde Lot 1 avenant 1 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 91 2021 Construction dune bibliotheque a Nedde Lot 1 avenant 1 min)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
à dl ŸE
Gomeuraulé
de
Cornunes
des
Portes
de
Vassivière
ae
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353.20210923-DEL-91-2021-DE Date
de
tététransmission
: 30/09/2021
Dale
de
réceplion
préfecture
: 30/09/2021
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
23
SEPTEMBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
23
septembre
à
17h30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
d’'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:16
septembre
2021
Î
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
34
25
5
2
2
1
Pour
Contre
Abstention
30
0
0
Membres
présents
:
ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BRUN
Patrick,
CHADELAUR
Michel,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GLANGEAUD
Delphine,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
:GORGE
Christine,
LECOMTE
Jean-Luc,
TESSIER
Marie-Claude
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BERTRAND
Sylvaine
à
BAUDEMONT
Dominique,
BODIN
Pascal
à
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
DELEFOSSE
Laurent
à
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
GASCHET
Gérald
à MARQUES
Evelyne,
GORA
Richard
à PLAZANET
Mélanie
Membres
excusés
:CHABANAT
Christine,
COUPET
Georges
Membres
absents:
COLIN
Juliana,
PAQUET
Laurent
Secrétaire
de
séance
:BRUN
Patrick
FINANCES Délibération
n°
91-2021
:Construction
d’une
bibliothèque
à
Nedde
—
lot
4
démolition
terrassement
VRD
gros
œuvre
—
avenant
n°1
Madame
la
Vice-Présidente
rappelle
que
le
chantier
de
construction
d'une
bibliothèque
à Nedde
a démarré
le
20
juillet
dernier.
Le
lot
1
démolition
terrassement
VRD
gros
œuvre
à
été
attribué
à
la
SARL
Paquet
pour
un
montant
de
43
754,50
€
HT,
p. 4/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20210923-DEL-01-2021-DE Date de télétransmission : 30/09/2021 Date de réception préfecture: 30/09/2021
Un
avenant
en
moins
value
de
800€
HT
est
proposé
car
la
cabane
de
chantier
n’a
pas
été
fournie
par
l’entreprise
et
il
n’a
pas
été
nécessaire
de
dévoyer
les
réseaux
sous
la
future
construction.
Vu
le
Code
de
la
commande
publique
publié
le 5
décembre
2018
au
JO,
entré
en
vigueur
le
1 er avril
2019,
Vu
l'ordonnance
n°
2018-1074
du
26
novembre
2018
portant
partie
législative
du
code
de
la
commande
publique,
Vu
le
décret
n°
2018-1075
du
3
décembre
2018
portant
partie
réglementaire
du
code
de
la
commande
publique,
Vu
la
délibération
n°
103-2020
portant
adhésion
à un
groupement
de
commande
pour
le
marché
public
de
travaux
pour
la
construction
d’une
bibliothèque
à Nedde,
Vu
la
délibération
n°56-2021
portant
attribution
du
marché
de
travaux
pour
la
construction
d’une
bibliothèque
à
Nedde, Vu
le
devis
proposé
par
la
SARL
Paquet,
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
de
:
*__
ACCEPTER
l'avenant
n°1
au
lot
1
démolition
terrassement
VRD
gros
œuvre
tel
que
proposé
ci-dessus
;
“_
DIRE
que
l'avenant
n°1
au
lot
1
démolition
terrassement
VRD
gros
œuvre
sera
signé
par
Madame
le
Maire
de
la
commune
de
Nedde
dans
le
cadre
la
convention
de
groupement
de
commande.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
À
Eymoutiers,
le 30
septémbré
2021
La
Présidente,
Mélanie
PLAZA
a
rresidente
Mélanie
PLAZAN
Mmunauté
de
Communes
ds
Parties
de
Vassivière
a}
lue
de
la
Liberté
20
EVMOUTIERS
Acte
rendu
exécutoire
le :
390
SEP,
2021
Publiéle:
à 9
SEP.
2021
p.2/2