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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberationsCM 31012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE ( e n a p p l i c a t i o n d e l ’ a r t i c l e L . 2 1 2 1 - 2 5 d u C G C T )
_____________
du 31 janvier 2024 à 18 h 38
_____________
Administration générale
DEL240131 01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL240131 02 Protocole transactionnel avec Monsieur DJEBBARI Boualem
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL240131 03 Protocole transactionnel avec Madame GARNIER Alexandra
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Commande publique
DEL240131 04 Accord-cadre de fourniture de matériaux et matériels de construction dans les bâtiments communaux de la ville de Bagnolet
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL240131 05 Avenant n°5 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'une crèche et d'un centre de loisirs Pêche d'or
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 28 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun, Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 6 VOIX CONTRE (Groupe Ensemble pour Bagnolet)
BAGNOLET
Conseil Municipal - 2 -
Ressources humaines
DEL240131 06 Convention d'adhésion au CNAS
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 28 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun, Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 6 VOIX CONTRE (Groupe Ensemble pour Bagnolet)
Aménagement du territoire
DEL240131 07 Modification des tarifs du stationnement payant sur voirie
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 29 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun, Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet)
DEL240131 08 Avenant n°1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du projet la Noue - Malassis à Bagnolet/Montreuil
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL240131 09 Délibération actant le découpage de l’emprise dévolue à la construction de la nouvelle piscine des Malassis et d’un dojo municipal sur le site du stade des Malassis
ADOPTEE A L'UNANIMITE