Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberationsCM 16112023
Déliberation - Liste deliberationsCM 16112023
Déliberation - Liste deliberationsCM 31012024
Déliberation - Liste deliberationsCM 31012024
Déliberation - Liste des deliberations 2 fevrier 2023
Déliberation - DeliberationsCM 20241003pdf
Déliberation - Liste des deliberations 2 fevrier 2023
Déliberation - DeliberationsCM 20241003pdf
Déliberation - Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM04072024
Déliberation - Liste deliberationsCM 16112023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberationsCM 16112023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE ( e n a p p l i c a t i o n d e l ’ a r t i c l e L . 2 1 2 1 - 2 5 d u C G C T )
_____________
du 16 novembre 2023 à 18 h 33
_____________
Administration générale
DEL231116 01 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2023
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Finances
DEL231116 02 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 03 Apurement du compte 1069 avant le passage en M57
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Ressources humaines
DEL231116 04 Convention avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel communal de la ville de Bagnolet, et des Établissements associés (CASC)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 05 Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 06 Dispositif des Conventions d'Aménagement d'Emploi (CAE) dans le cadre de recrutements de sportifs de haut niveau
ADOPTEE A L'UNANIMITE
BAGNOLET
Conseil Municipal - 2 -
DEL231116 07 Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 08 Modification de la délibération n°220525 03 du 25 mai 2022 créant des emplois permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels dans le cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes à la Direction de la Santé
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 09 Mise à jour du tableau des effectifs
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 29 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun, Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 7 ABSTENTIONS (Groupe Ensemble pour Bagnolet)
DEL231116 10 Directeur.trice de la Jeunesse et de la Vie Sociale des Quartiers : Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 du Code général de la fonction publique
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 27 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains (Emilie TRIGO, Mona BELLIL, Tony DI MARTINO, Cédric PAPE, Manon CHRETIEN, Yalana DINO, Merle-Anne JORGE, Daouda KEITA, Ihsen OUNISSI, Mahamadou SYLLA, Câline TRBIC), Groupe Bagnolet en Commun, Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 10 VOIX CONTRE (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains (Elhame CHAIR, Hamid CHAIR, Anne GERVAL), Groupe Ensemble pour Bagnolet)
DEL231116 11 Technicien bâtiment - Autorisation de recrutement d'agent.es contractuel.le.s sur le fondement de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 27 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains (Emilie TRIGO, Mona BELLIL, Tony DI MARTINO, Cédric PAPE, Manon CHRETIEN, Yalana DINO, Merle-Anne JORGE, Daouda KEITA, Ihsen OUNISSI, Mahamadou SYLLA, Câline TRBIC), Groupe Bagnolet en Commun, Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants), 7 VOIX CONTRE (Groupe Ensemble pour Bagnolet) ET 3 ABSTENTIONS (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains (Elhame CHAIR, Hamid CHAIR, Anne GERVAL))
Affaires générales
DEL231116 12 Examen du rapport d'activités 2022 d'Est Ensemble
PREND ACTE
Administration générale
DEL231116 13 Protocole transactionnel avec Monsieur GAMBARO Jean-Philippe
ADOPTEE A L'UNANIMITE - 3 -
Commande publique
DEL231116 14 Accord-cadre de travaux d'entretien dans les bâtiments communaux
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 15 Avenant n°4 au marché global de performance pour la construction d'une école, d'un centre de loisirs et d'une crèche (pêche d'or)
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 30 VOIX POUR (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains, Groupe Bagnolet en Commun, Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 7 VOIX CONTRE (Groupe Ensemble pour Bagnolet)
Aménagement du territoire
DEL231116 16 Avenant à la Convention d’Intervention Foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 17 Acquisition d'une emprise de 309 m² correspondant au futur square situé au 4 rue Jules Ferry auprès de la Société Anonyme Immobilière 3F
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL231116 18 Cession de la crèche Joséphine Baker située au 78-80 rue Anatole France
A L'UNANIMITE
Environnement
DEL231116 19 Mesure de l'effet des rues aux écoles sur la qualité de l'air
A L'UNANIMITE
DEL231116 20 Convention de coopération Est Ensemble et la commune de Bagnolet (Plan Arbres)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Petite enfance - Enfance - Education
DEL231116 21 Conventions d'objectifs et de financement pour la halte-jeux, La Coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Viénot et Lénine
A L'UNANIMITE
DEL231116 22 Convention d'objectifs et de financement - Travaux extérieurs de la crèche de la rue Lénine
A L'UNANIMITE - 4 -
Voeux
DEL231116 23 Vœu relatif aux installations sportives en Seine-Saint-Denis déposé par les groupes Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains ; Bagnolet en commun ; Citoyens indépendants ; Ensemble pour Bagnolet
A L'UNANIMITE
DEL231116 24 Vœu relatif au conflit Israélo-Palestinien déposé par les groupes Ensemble Pour Bagnolet ; Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains ; Citoyens indépendants
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 22 VOIX POUR (Groupe Ensemble pour Bagnolet, Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains (Emilie TRIGO, Mona BELLIL, Tony DI MARTINO, Cédric PAPE, Yalana DINO, Merle- Anne JORGE, Daouda KEITA, Câline TRBIC), Groupe Ecolos Solidaires, Groupe Citoyens Indépendants) ET 15 ABSTENTIONS (Groupe Socialistes, Société civile, Radicaux et Républicains (Ihsen OUNISSI, Mahamadou SYLLA, Manon CHRETIEN, Elhame CHAIR, Hamid CHAIR, Anne GERVAL), Groupe Bagnolet en Commun)