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Déliberation - 1718027707 Liste des deliberations CM 6 juin 2024
Conseil Municipal - 1773680276 OJ CM 20032026
Procès Verbal - 1701418120 Affichage OJ 07122023
Conseil Municipal - 1774624242 OJ CM 02042026
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Procès Verbal - 1673510976 OJ 16 01 2023
Procès Verbal - 1657092474 OJ du 19 04 2022
Déliberation - 1633072838 OJ complementaire
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Déliberation - 1633072838 OJ complementaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
République
Française
Ville de Wissous
Essonne
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 0000
ë Jeudi 7 octobre 2021 La À 20h00
.e 6.0 Suite à la crise sanitaire, le conseil Municipal se tiendra à
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966 Vile de Wissous 1/ APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES 1° avril et 10 juin 2021
1l/ DELIBERATIONS
Affaires Générales
Détermination du nombre de poste d’Adjoints
indemnités des élus
Rapport d'activités pour l'exercice 2020 de la Communauté Paris-Saclay SD
=
Finances et activités économiques
Fixation des tarifs d'occupation du domaine public
Réalisation d’un emprunt auprès de La Banque Postale sur le Budget Primitif Décision Modificative n°2 du Budget Primitif 2021 Du budget Annexe Parc Locatif Décision Modificative n°1 du Budget Supplémentaire 2021 de la Commune Admission en non-valeur des créances irrécouvrables sur les exercices antérieurs DNoOEs
Urbanisme, travaux et voirie
9. Convention pour l'accompagnement Conseil Energie Partage (CEP) du SIGEIF
Sport, jeunesse et association
10. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Les jardins familiaux
Enfance et enseignement
11. Rapport annuel d'activité du délégataire People And Baby — Crèche « Les Lutins de Saint-Eloi »
12. Rapport annuel d'activité du délégataire People And Baby — Crèche « Les P'tites Pousses »
Ressources humaines
13. Création de postes du tableau des effectifs du personnel communal
H1/ DECISIONS DU MAIRE — Information au Conseil Municipal
Décision n°21-76 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous Lot 1 : Produits de nettoyage
Décision n°21-77 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous - Lot 2 : Hygiène
Décision n°21-78 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous - Lot 3 : Cuisine
Décision n°21-79 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous Lot 4: Matériel de nettoyage
Décision n°21-80 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous — Lot 5 : Déchets
Décision n°21-81 > Atiribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous Lot 6 : Nettoyage de véhicules Décision n°21-82 Attribution du marché concernant l'aménagement du site de Wissous plage 2021 Lot n° 3 : Location de structures type barnum"
Décision n°21-83 Acte modificatif N° 1 du marché concernant la construction du restaurant du groupe scolaire La Fontaine Lot 4 : Menuiseries extérieures — métallerie - occultation
Décision n°21-84 Demande de subvention dans le cadre du Plan Vélo Régional concernant l'élaboration du plan vélo de la Ville de Wissous
Décision n°21-85 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société SECURELEC pour la maintenance et annuelle des portails automatisés sur la commune de Wissous
Décision n°21-86 3 Convention relative à l'organisation d’une formation PSC1« Prévention et Secours Civiques de niveau 1 » à destination des agents de la Ville de Wissous
Décision n°21-87 Convention relative à l'organisation d'une formation initiale « Sauveteurs Secouristes du Travail » à destination des agents de la Ville de Wissous
Décision n°21-88 Convention relative à l'organisation d'une formation recyclage « Sauveteurs Secouristes du Travail » à destination des agents de la Ville de Wissous
Décision n°21-89 Convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour une mission de conseil en droit des assurances
Décision n°21-90 Attribution du marché concernant le gardiennage de sites lors de manifestations pour la Ville de Wissous
Décision n°21-91 3 Portant acquisition d’un bien par voie de préemption — 3, rue Clément Ader (Parcelles cadastrées Section B, n° 289, 290, 291, 292 & 293 — Lot n° 3)
Décision n°21-92 Autorisation de déposer une déclaration préalable et une autorisation d'aménager un local ERP au 31rue des Ecoles Maison de santé
Décision n°21-93 Attribution d'une subvention par le Conseil Départemental de l'Essonne relative au bouclier de sécurité dans le cadre de l’abondement de la subvention Régionale soutien à l'équipement en vidéoprotection pour la commune de Wissous
Décision n°21-94 Convention de prise en charge de travaux de réfection de voirie — Chemin d'Antony à Savigny par l'entreprise ECT
Décision n°21-95 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la SARL C LA COMPAGNIE
Décision n°21-96 Acte modificatif N° 1 du marché concernant la construction du restaurant du groupe scolaire La Fontaine Lot 5 : Plêtrerie - menuiseries intérieures —
finitions
Décision n°21-97 3 Contrat entre la Commune de Wissous et les Ateliers LECERF
Décision n°21-98 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société N'JOY
Décision n°21-99 3 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association MV CIRQ pour une animation « La danse des bulles de savon géantes »
Décision n°21-100 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société SCHNEIDER pour la maintenance et le contrôle annuel des climatiseurs sur la commune de Wissous Décision n°21-101 Retrait d'une décision d'acquisition d’un bien par voie de préemption — 56 Route d'Antony Cadastré section B n°301
Décision n°21-102 RAPPORTANT LES DECISONS N° 09-07 ET N°13-48 Institution d'une régie d'avances pour le règlement des dépenses nécessaires au bon fonctionnement du Service Population (Accueil-Etat Civil-Jeunesse-Social-Ainés) et Administration Générale
Décision n°21-103 RAPPORTANT LA DECISION N° 18-64 Institution d’une régie de recettes pour l’'encaissement des règlements Aux activités « enfance »
Décision n°21-104 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société GESCIME pour la maintenance du logiciel cimetière
Décision n°21-105 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société « Le Théâtre du Corps Pietragalla-Derouault SARL »
IV/ QUESTIONS DIVERSES
> Date du prochain Conseil