Déliberation - 1633072838 OJ complementaire

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Déliberation - 1633072838 OJ complementaire Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Wissous. Lien du pdf (Déliberation - 1633072838 OJ complementaire)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, République

Française

Ville de Wissous

Essonne

REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL 0000

ë Jeudi 7 octobre 2021 La À 20h00

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966 Vile de Wissous1/ APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES 1° avril et 10 juin 2021

1l/ DELIBERATIONS

Affaires Générales

Détermination du nombre de poste d’Adjoints

indemnités des élus

Rapport d'activités pour l'exercice 2020 de la Communauté Paris-Saclay SD

=

Finances et activités économiques

Fixation des tarifs d'occupation du domaine public

Réalisation d’un emprunt auprès de La Banque Postale sur le Budget Primitif Décision Modificative n°2 du Budget Primitif 2021 Du budget Annexe Parc Locatif Décision Modificative n°1 du Budget Supplémentaire 2021 de la Commune Admission en non-valeur des créances irrécouvrables sur les exercices antérieurs DNoOEs

Urbanisme, travaux et voirie

9. Convention pour l'accompagnement Conseil Energie Partage (CEP) du SIGEIF

Sport, jeunesse et association

10. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Les jardins familiaux

Enfance et enseignement

11. Rapport annuel d'activité du délégataire People And Baby — Crèche « Les Lutins de Saint-Eloi »

12. Rapport annuel d'activité du délégataire People And Baby — Crèche « Les P'tites Pousses »

Ressources humaines

13. Création de postes du tableau des effectifs du personnel communal

H1/ DECISIONS DU MAIRE — Information au Conseil Municipal

Décision n°21-76 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous Lot 1 : Produits de nettoyage

Décision n°21-77 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous - Lot 2 : Hygiène

Décision n°21-78 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous - Lot 3 : Cuisine

Décision n°21-79 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous Lot 4: Matériel de nettoyage

Décision n°21-80 Attribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous — Lot 5 : Déchets

Décision n°21-81 > Atiribution du marché concernant le marché de fournitures de produits, de matériels d'entretien et de consommables pour la Ville de Wissous Lot 6 : Nettoyage de véhiculesDécision n°21-82 Attribution du marché concernant l'aménagement du site de Wissous plage 2021 Lot n° 3 : Location de structures type barnum"

Décision n°21-83 Acte modificatif N° 1 du marché concernant la construction du restaurant du groupe scolaire La Fontaine Lot 4 : Menuiseries extérieures — métallerie - occultation

Décision n°21-84 Demande de subvention dans le cadre du Plan Vélo Régional concernant l'élaboration du plan vélo de la Ville de Wissous

Décision n°21-85 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société SECURELEC pour la maintenance et annuelle des portails automatisés sur la commune de Wissous

Décision n°21-86 3 Convention relative à l'organisation d’une formation PSC1« Prévention et Secours Civiques de niveau 1 » à destination des agents de la Ville de Wissous

Décision n°21-87 Convention relative à l'organisation d'une formation initiale « Sauveteurs Secouristes du Travail » à destination des agents de la Ville de Wissous

Décision n°21-88 Convention relative à l'organisation d'une formation recyclage « Sauveteurs Secouristes du Travail » à destination des agents de la Ville de Wissous

Décision n°21-89 Convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour une mission de conseil en droit des assurances

Décision n°21-90 Attribution du marché concernant le gardiennage de sites lors de manifestations pour la Ville de Wissous

Décision n°21-91 3 Portant acquisition d’un bien par voie de préemption — 3, rue Clément Ader (Parcelles cadastrées Section B, n° 289, 290, 291, 292 & 293 — Lot n° 3)

Décision n°21-92 Autorisation de déposer une déclaration préalable et une autorisation d'aménager un local ERP au 31rue des Ecoles Maison de santé

Décision n°21-93 Attribution d'une subvention par le Conseil Départemental de l'Essonne relative au bouclier de sécurité dans le cadre de l’abondement de la subvention Régionale soutien à l'équipement en vidéoprotection pour la commune de Wissous

Décision n°21-94 Convention de prise en charge de travaux de réfection de voirie — Chemin d'Antony à Savigny par l'entreprise ECT

Décision n°21-95 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la SARL C LA COMPAGNIE

Décision n°21-96 Acte modificatif N° 1 du marché concernant la construction du restaurant du groupe scolaire La Fontaine Lot 5 : Plêtrerie - menuiseries intérieures —

finitions

Décision n°21-97 3 Contrat entre la Commune de Wissous et les Ateliers LECERF

Décision n°21-98 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société N'JOY

Décision n°21-99 3 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association MV CIRQ pour une animation « La danse des bulles de savon géantes »

Décision n°21-100 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société SCHNEIDER pour la maintenance et le contrôle annuel des climatiseurs sur la commune de WissousDécision n°21-101 Retrait d'une décision d'acquisition d’un bien par voie de préemption — 56 Route d'Antony Cadastré section B n°301

Décision n°21-102 RAPPORTANT LES DECISONS N° 09-07 ET N°13-48 Institution d'une régie d'avances pour le règlement des dépenses nécessaires au bon fonctionnement du Service Population (Accueil-Etat Civil-Jeunesse-Social-Ainés) et Administration Générale

Décision n°21-103 RAPPORTANT LA DECISION N° 18-64 Institution d’une régie de recettes pour l’'encaissement des règlements Aux activités « enfance »

Décision n°21-104 3 Contrat entre la Commune de Wissous et la société GESCIME pour la maintenance du logiciel cimetière

Décision n°21-105 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société « Le Théâtre du Corps Pietragalla-Derouault SARL »

IV/ QUESTIONS DIVERSES

> Date du prochain Conseil