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Procès Verbal - Proces Verbal cm 07092023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Bruère-Allichamps.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 07092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire,
PROCES VERBAL
DE LA REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 07 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois et le 07 Septembre à 18 h 30, le Conseil municipal de la commune de Bruère-Allichamps, régulièrement convoqué le 22 août 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de mairie, sous la présidence de Roger DAGHER, maire et sur convocation qui leur a été adressée, conformément à l’article L-2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
Mesdames Martine DUPUIS, Maryse LALLIER, Patricia MANTELET, Roberte LEVET, Guylène VIOLTAT,
Messieurs Roger DAGHER, Roger PORTMANN, Benjamin METIVIER, Guillaume TAILLANDIER, Jean-Pierre POUX, Guy AUPETIT. David GRIMOIN, André WINCKLER.
Véronique BALLERAT a donné tous pouvoirs à Patricia MANTELET
Christine TAILLANDIER a donné tous pouvoirs à Guillaume TAILLANDIER
Secrétaire de séance : Martine DUPUIS
Le procès- verbal de la précédente réunion a été adopté à l’unanimité
Avant de commencer la séance, il y a lieu d’ajouter :
Coupe de bois, trophée du bénévolat 2023, devis de la pétanque Bruèroise, demande de méthanisation sur la commune.
1 minute de silence a été observée à la suite du décès de Jaquy TAILLANDIER
ACCEPTATION DE DEUX CHEQUES
Le Maire fait part aux membres du Conseil que le centre des finances publiques a envoyé deux chèques d’un montant de 149,00 € et 10,00 € en règlement d’un dégrèvement de la taxe foncière 2022 (dégrèvement principalement sur les terres agricoles).
A l’unanimité, les membres du Conseil acceptent les deux chèques
CONVENTION POUR CHATS
Pour réduire le nombre de chats errants et la prolifération importante, nous sommes à la recherche d’une association qui pourrait les prendre en charge.
Chat libre de Bourges demande pour la capture + stérilisation + tatouage 75 € pour une femelle,95 € pour une femelle gestante et 50 € pour un mâle.
Après discussion, les membres du Conseil trouvent les tarifs trop chers et essaient de rechercher d’autres associations.
CONVENTION ENERGETIQUE ECOLE-MAIRIE-SALLE DES FETES
Le Maire informe les membres du Conseil d’une proposition d’honoraires indice B, d’un montant de 3 200 € HT, relative au diagnostic énergétique type ENERGETIS fait par la Société d’Etudes Industrielles et Thermiques (S.E.I.T.H.)
A l’unanimité, les membres du Conseil autorisent le Maire à signer la convention. DON D’UN TERRAIN ET BATIMENT
Le Maire donne lecture d’un courrier de la Famille DELETANG-DUTOURNIER, famille en indivision, qui confirme leur proposition de donation à la commune de Bruère-Allichamps de la parcelle AA 34, « Le crot aux chevaux » d’une superficie de 28 ca
Ce local pourrait être confié à l’Association Team carpiste
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal acceptent le don.
SALLE DES FETES
Le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal que dans le cadre des travaux de réhabilitation de la salle des fêtes. Plusieurs synthèses ont été présentées, le projet 3 a été retenu mais avec une étude chaud / froid.
Les membres du Conseil Municipal décident d’attendre la nouvelle proposition avant de se prononcer.
DECORATION DE NOEL
À la suite d’une visite chez Lumifête à Issoudun, un rendez-vous doit être fixé pour que l’entreprise GUYARD, directeur de Lumifête, vienne à Bruère pour nous faire des propositions. Benjamin METIVIER a proposé de trouver un jeune qui serait intéressé pour passer nos anciennes guirlandes en leds.
Une décision sera prise après le rendez-vous.
NUMEROTATION « Noirlac » et « Ruette à Bacchus »
Le Conseil Départemental a souhaité que les habitations de Noirlac soient numérotées. Pour faciliter le repérage pour les services publics ou commerciaux il convient de procéder à la numérotation des maisons du lieudit « Noirlac » ainsi que la Ruette à Bacchus. La numérotation est présentée au Conseil Municipal
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, considérant l’intérêt communal, valide la numérotation des maisons du lieudit Noirlac ainsi que celle de la ruette à Bacchus
ORGANIGRAMME
Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de mettre à jour l’organigramme général pour la collectivité, pour le bon fonctionnement. L’avis du Comité technique sera demandé Cet organigramme est produit ci-dessous.
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte
GAEC DE CHANGY
À la suite du projet d’implanter peut-être un parc photovoltaïque, le GAEC de Changy en a été informé avant le 11 avril 2023.Le dossier est actuellement en attente, mais il est souhaitable de faire une convention avec le GAEC de Changy (M. FREMONT), rédigée avec la participation de la Chambre d’Agriculture.
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention.
COUPE DE BOIS DE L’EXERCICE 2024
Le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la lettre de M. LORY de l’O.N.F., concernant les coupes à asseoir en2024 en forêt communale relevant du Régime Forestier. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Approuve l’Etat d’Assiette des coupes de l’année 2024 présenté ci-après - Demande à l’Office National des Forêts de bien vouloir procéder à la désignation des coupes inscrites
- Pour les coupes inscrites, le mode de commercialisation est vente sur pied - Parcelle n° 1, nature de la coupe : régénération, volume présumé 114 m3, surface 1.32Ha, - Le mode de commercialisation pourra être revu en fonction du marché et de l’offre. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré donne pouvoir au Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente
Le Maire ou un représentant assistera au martelage de la parcelle n° 1
TOUR DE TABLE
Suite à un mail, Roger PORTMANN a évoqué le trophée du bénévolat de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif en partenariat avec le Conseil Départemental qui récompense les bénévoles souvent oubliés et pas honorés.
La pétanque nous a présenté un devis de la Société FC BATI 18, environ 3 000 €, pour la fourniture des matériaux pour l’isolation du local de la pétanque.
Il a été décidé d’en reparler lors de la préparation du budget 2024, car pour 2023 le budget est clos.
Remerciements de la famille AUPETIT pour le décès de MME MORIAN
Maryse LALLIER a évoqué le SIRP 68 enfants à la rentrée, deux nouvelles institutrices
Prochaine réunion à 18 heures 30
Séance levée à 22 heures