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Déliberation - Liste des deliberations 16 12 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Consommateurs,
1
Liste des délibérations
Séance du conseil municipal du
16 décembre 2025
2025-8-1- Approbation du procès-verbal de la séance du 25
novembre 2025
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention /
Non
participant
20 26 25 1
2025-8-2 – Tarifs et conditions générales de vente du complexe sportif et culturel V.O2
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention /
Non
participant
20 26 22 4
2025-8-3 – Modification des tarifs de la salle de spectacle « Le Lavoir »
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention /
Non
participant
20 26 26
2025-8-4 – Aide exceptionnelle en matière sportive – Sarah LHACENE
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention /
Non
participant
20 26 26
2025-8-5 – Aide exceptionnelle en matière sportive – Mickaël KOVIN
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention /
Non
participant
20 26 26 2
2025-8-6 – Constitution d’une provision pour restes à recouvrer sur compte de tiers
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention /
Non
participant
20 26 26
2025-8-7 – Renouvellement du bureau de l’association foncière
Conseillers
présents
Nbre votants
avec
pouvoirs
Pour Contre Abstention /
Non
participant
20 26 21 5
Le Maire, Jean MARX Le secrétaire de séance, Dominique GODART