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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 0046 DesignationRepresentantSMMAG
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 FEVRIER 2025
Délibération n° DEL-2025-0046
Er
ba
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
Objet: Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise
(SMMAG) — Désignation d'un représentant suppléant
e Le lundi 17 février 2025 à 18 heures 30, le Conseil Nombre de sièges : 74 5 z
Membres en exercice : 74 communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
a Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 11 Absents : 0 février 2025. Excusés : 18
Pour : 64
Cane 0 Présents : Cédric ARMANET, Marylin ARNDT, Patricia BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Pafricia
Sd BELLINI, Claude BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Clément BONNET,
Acte rendu exécutoire après Dominique BONNET, Coralie BOURDELAIN, Karim
FANSMRNON En MÉeIUte E CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD, 2 O FEY, 2223 Roger COHARD, Cécile CONRY, Brigitte DULONG, Christophe DURET, Christophe ENGRAND, Michèle
et publi le FLAMAND, Nelly GADEL, Claudine GELLENS, Philippe 2 O FE 2223 GENESTIER, llona GENTY, Martin GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD, Alain GUILLUY, Mylène
Secrétaire de séance : JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY, Richard
FAIRCRELEN LATARGE, Hervé LENOIRE, Philippe LORIMIER, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL,
François OLLEON, Valérie PETEX, Sandrine PISSARD-
GIBOLLET, Claire QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT,
Franck REBUFFET-GIRAUD, Cécile ROBIN, Jean-Luc ROUX,
Olivier ROZIAU, François STEFANI, Christophe SUSZYLO,
Jean-Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI, Régine
VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Philippe BAUDAIN à Annick GUICHARD, Agnès
DUPON à Olivier ROZIAU, Philippe LECAT à Cécile ROBIN,
Julien LORENTZ à Anne-Françoise BESSON, Marie-Béatrice
MATHIEU à Jean-François CLAPPAZ, Sidney REBBOAH à
Christelle MEGRET, Brigitte SORREL à Françoise MIDALI,
Françoise VIDEAU à François OLLEON
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de” à Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
540330
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250217-DEL-2025-0046-DE
Date de télétransmission : 20/02/2025
Date de réception préfecture : 20/02/2025 Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération communautaire n° DEL-2020-0215 du 21 juillet 2020 relative à la
désignation de représentants dans les instances extérieures,
Vu la délibération communautaire n° DEL-2021-0172 du 03 mai 2021 relative à la désignation de représentants suppléants pour siéger au sein du comité syndical du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise,
Vu la délibération communautaire n° DEL-2021-0327 du 27 septembre 2021 relative à la désignation d'un représentant suppléant au sein du comité syndical du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise,
Vu l'article 4.9 du règlement intérieur du Conseil communautaire de la communauté
de communes Le Grésivaudan.
Monsieur le Président rappelle que Le Grésivaudan est membre du Syndicat mixte des
mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG). Quatre titulaires et quatre suppléants
affectés représentent la communauté de communes.
À ce jour, Un siège est vacant. Ainsi, il est nécessaire de désigner un nouveau représentant suppléant.
Monsieur Patrick BEAU [commune de Villard-Bonnot) se porte candidat au siège de
suppléant. |
Le nombre de candidatures étant égal au nombre de sièges à pourvoir, la désignation prend effet immédiatement, après lecture faite par le Président :
Représentant suppléant : Patrick BEAU
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 1 7 FEV, 2023
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250217-DEL-2025-0046-DE
Date de télétransmission : 20/02/2025
Date de réception préfecture : 20/02/2025