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Déliberation - 11 14092023
Déliberation - 13 14092023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 13 14092023)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
HRRIR
Département de l'Aube
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Bar-sur-Aube
RARE
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le quatorze septembre à dix-
Membres neuf heures trente, le Conseil municipal, régulièrement
en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en
exercios Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la
27 18 18 présidence de Philippe BORDE, maire.
+2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Jean-Luc DEROZIERES,
7 septembre 2023 Simone DEVAUX, Raynald INGELAERE, Pierre Frederic
_ MAITRE, Jean-Pierre NANCEY, Régis RENARD, Marie-
Date de publication José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, 19
septembre 2023 Mélanie SIGNORY, Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine
VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents : Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA
CRUZ, Emmanuel PROVIN, Mickaël VAIRELLES,
Angélique CHEVRE, Bruno LORILLERE, Pierre MARY.
Représentés: Anita DANGIN à Evelyne BOCQUET,
Pascale PETIT à Claudine BAUDIN ERARD.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 13_14092023
N°13 : APPROBATION PARTENARIAT VILLAGE CHAMPAGNE
Rapporteur : Madame Karine VERVISCH
Par délibération n°12 du 22 septembre 2020, modifiée par délibération n°12 du 12 octobre 2021 il a été approuvé, dans la cadre du partenariat avec les vignerons, les tarifs applicables lors des différentes manifestations où un village champagne sera proposé et les montants reversés aux vignerons partenaires.
Les tarifs suivants avaient été approuvés :
e Achat flûte seule 3 Euros
e Consigne flûte 3 Euros
e 1 dégustation 4 Euros
e 1 bouteille 20 Euros
e 1 bouteille et 2 flûtes 25 Euros
Et le partenariat suivant avec les vignerons présents sur le village Champagne a été acté :
+ Reverser 2.50 Euros au vigneron où la dégustation a été consommée
+ __ Reverser 18 Euros au vigneron où la bouteille a été consommée
+ Le remboursement sera effectif sur présentation des justificatifs
Il'est envisagé de modifier ces tarifs et conditions dans les conditions suivantes :
e Achat flûte seule 3 Euros
e Consigne flûte 3 Euros
e 1 dégustation 4 Euros | e 1 bouteille 22 Euros
+ Suppression du tarif 1 bouteille et 2 flûtes à 25 Euros
Et le partenariat suivant avec les vignerons présents sur le village Champagne :
+ Reverser 3.00 Euros au vigneron où la dégustation a été consommée
+ Reverser 20 Euros au vigneron où la bouteille a été consommée
+ __Le remboursement sera effectif sur présentation des justificatifs
Afin de maintenir ce partenariat, il est proposé au conseil municipal de modifier les conditions lors des différentes manifestations où un village champagne sera proposé.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
+ MODIFIE les tarifs comme ci-dessous :
o Achat flûte seule 3 Euros
o Consigne flûte 3 Euros
o 1 dégustation 4 Euros
o 1 bouteille 22 Euros
+ APPROUVE le partenariat entre les vignerons et la ville pour le Village Champagne
selon les modalités suivantes :
o Reversement de 3.00 Euros au vigneron où la dégustation a été consommée
o Reversement de 20 Euros au vigneron où la bouteille a été consommée
o Le remboursement sera effectif sur présentation des justificatifs Fait et délibéré les jour, mois et an susaits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Simon. DEVAUX... secrétaire de séance