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Déliberation - 13 14092023
Déliberation - 12 14092023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 12 14092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
ti
_. | DELIBERATION
Réphbiique Française CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
HRRRE
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le quatorze septembre à dix-
Membres neuf heures trente, le Conseil municipal, régulièrement
en Présents | Votants convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en
sxercce Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la
27 18 18 présidence de Philippe BORDE, maire.
+2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Jean-Luc DEROZIERES,
7 septembre 2023 Simone DEVAUX, Raynald INGELAËERE, Pierre Frederic
n MAITRE, Jean-Pierre NANCEY, Régis RENARD, Marie-
Date de publication José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, 19
septembre 2023 Mélanie SIGNORY, Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine
VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA
CRUZ, Emmanuel PROVIN, Mickaël VAIRELLES,
Angélique CHEVRE, Bruno LORILLERE, Pierre MARY.
Représentés : Anita DANGIN à Evelyne BOCQUET,
Pascale PETIT à Claudine BAUDIN ERARD.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 12_14092023
N°12 : ACCEPTATION D'UN DON
Rapporteur : Madame Claudine ERARD
Par courrier en date du 15 août 2023, l'association Bar-sur-Aube Aïkido nous a fait part de sa dissolution. Cette décision ayant été prise lors de l'assemblée générale de dissolution du 30 juin 2023 et le récépissé de déclaration de dissolution de la préfecture a été reçu le 5 juillet 2023.
Le solde financier de l'association s'élève au jour de sa dissolution à 2 789.50 €. La ville de Bar-sur-Aube ayant toujours accompagné et soutenu cette association, ses représentants nous ont fait part de leur souhait de faire don à la ville du solde financier de l'association à savoir 2 789.50 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
e ACCEPTE un don d'un montant de 2 789.50 € de la part de l'association Bar-sur-
Aube Aïkido. Ce montant correspondant au solde financier de l'association au jour de sa dissolution. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Gimme. DEVAUX. secrétaire de séance