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Déliberation - 11 14092023
Déliberation - 05 14092023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 05 14092023)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
| DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL RRRRE
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
RARE
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le quatorze septembre à dix- Membres neuf heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en LE Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 18 18 présidence de Philippe BORDE, maire.
+2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Jean-Luc DEROZIERES,
7 septembre 2023 Simone DEVAUX, Raynald INGELAERE, Pierre Frederic
_ MAITRE, Jean-Pierre NANCEY, Régis RENARD, Marie-
Date de publication José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER,
19 septembre 2023 Mélanie SIGNORY, Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine
VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA
CRUZ, Emmanuel PROVIN, Mickaël VAIRELLES,
Angélique CHEVRE, Bruno LORILLERE, Pierre MARY.
Représentés: Anita DANGIN à Evelyne BOCQUET,
Pascale PETIT à Claudine BAUDIN ERARD.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 05_14092023
N°05: DECISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET GENERAL
Rapporteur : Madame Claudine ERARD
Compte-tenu de la nécessité de modifier le budget pour intégrer des recettes et des dépenses non prévues initialement, il convient de passer une décision modificative afin de
procéder aux modifications de crédits suivantes :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
e __ APPROUVE la décision modificative n°2 telle que présentée ci-dessous: Budget VILLE
Décision modificative n°2
Dépenses Fonctionnement Recettes Fonctionnement
Chap. 65 - c/ 65818 + 5 000.00 €
Chap. 014 - c/ 7392221 - 18 000,00 €
Chap. 023 - c/ 023 + 13 000,00 €
TOTAL + 0,00€ ]TOTAL + 0,00 €
Dépenses Investissement Recettes Investissement
Op.Ni - c/ 202 + 5 000.00 € |Chap. 021 - c/ 021 + 13 000,00 €
Op. 067 - c/ 2188 + 6 000,00 €
Op. 079 - c/21311 + 1 000,00 €
Chap. 111 - c/ 2313 + 1 000,00 €
TOTAL + 13 000,00 € TOTAL + 13 000,00 €
- OPNI - chap 20 : ajustement des crédits pour révision PLU
- op. 067 - c/ 2188 : meuble de pré-tri pour restauration scolaire
- op. 079 - c/ 21311 : régul montant ajout radiateur HdV
-0p. 111 - c/ 2313 : régul montant MOe suite à révision des prix (Saint-Maclou)
- chap. 65 - c/ 65818 : changement imputation licences informatiques diverses
- chap. 014 - c/ 7392221 : FPIC --> BP : 115 000 €--> notification : 95 462€
- chap 023 - chap 021 : ajustement Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Simone. DEVAUX.. secrétaire de séance