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Déliberation - 005 DCM Subventions Diverses
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Saint-Laurent-du-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 005 DCM Subventions Diverses)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE L Département de l'Isère Reçu en préfecture le 22/11/2023 pere
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU PO|PuIé le 22/11/2028 Mairie - 1, rue Pasteur - 38380 SAINT LAURENT DU À 1D:038-213804123-20231120-20112023 5-DE Téléphone : 04 76 06 20 00
Télécopie : 04 76 55 12 30
accueil@saintlaurentdupont.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2023
DELIBERATION N° 20112023-005
L'an deux mille vingt-trois, le 20 novembre à vingt heure trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Maison des Associations, sous la présidence de M. Jean-Claude SARTER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 27 Nombre de conseillers présents : 06 Nombre de conseillers représentés : 17 Nombre de conseillers absents : 04 Date de convocation : le 10 novembre 2023
PRÉSENTS : Olivier BOURGEOIS, Céline BOURSIER, Marie-Grace CAPELLI, Benoit DUCHEMIN,
Sébastien ESPINASSE, Marie-Aude GONON, Yannick GRADEL, Nathalie HENNER, Cécile HOOG, Olivier LEMPEREUR, Véronique MOREL, Stéphane PUGLISI, Jean-Claude SARTER, Jean-Paul SIRAND-PUGNET, Vanessa SEILLET, Danielle TALBOT, Isabelle TRICOT, Bertrand PICHON- MARTIN (17)
REPRESENTES : Virginie ALLEGRET-CADET a donné pouvoir à Vanessa SEILLET, Claire GRANDIJEAN a donné pouvoir à Marie-Grace CAPELLI, Roger LEVAYER a donné pouvoir à Céline BOURSIER, Mathias LAVOLE a donné pouvoir à Jean-Claude SARTER, Karine LOCATELLI a donné pouvoir à Nathalie HENNER, Marie-Aude GONON à donné pouvoir à Véronique MOREL (06)
ABSENTS : Romain DE WAELE, Philippe THOMAS, Carole FROT-COUTAZ, Cédric MOREL (04)
SECRETAIRE : Jean-Paul SIRAND-PUGNET
OBJET : SUBVENTIONS DIVERSES
01 - SUBVENTION CULTURE
Rapporteur : Céline BOURSIER
Sur proposition de la commission culture, M. le Maire demande au Conseil municipal d'approuver l'attribution de la subvention d'investissement suivante : - Ecole de musique : 538 euros pour l'achat d'instruments à percussion pour l'orchestre de rue
Le conseil municipal, approuve le versement de la subvention ci-dessus référencée.
POUR : 22 - (Olivier BOURGEOIS ne participe pas au vote)
Contre : 00
Abstention : 00 Envoyé en préfecture le 22/11/2023
Reçu en préfecture le 22/11/2023
ID : 038-213804123-20231120-20112023 5-DE
Rapporteur : Céline BOURSIER
Sur proposition de la commission vie éducative, M. le Maire demande au Conseil municipal d'approuver l'attribution de la subvention fonctionnement suivante : - DDEN : 100 euros
Le conseil municipal, approuve le versement de la subvention ci-dessus référencée.
POUR : 23
Contre : 00
Abstention : 00
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME. |
À Saint Laurent du Pont, le 21 novembre 2023
Le secrétaire de séance
Jean-Paul SIRAND-PUGNET
ja