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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors de la seance du 16 septembre 2026
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Munchhausen.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors de la seance du 16 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE MUNCHHAUSEN
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT DE HAGUENAU-WISSEMBOURG
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES - SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2026 (Convocation du 03 septembre 2026)
Sous la présidence de Mme Sandra RUCK, Maire
Secrétaire de séance Mme Cindy KNAUB
Nombre de conseillers élus : 15
Conseillers en fonctions: 15
Conseillers présents : 10
Membres présents : Madame RUCK Sandra, Maire, Mesdames et Messieurs BOURGOIN Marc, DOLLE
Valentin, FRITZ Christelle, GABEL Yves, KNAUB Cindy, KUNTZ Amaud, MULLER Anne, RITTER
Laura, SCHNEIDER Noémie, conseillers municipaux.
Membres absents excusés : M. BLAES Cédric (pouvoir à M. DOLLE), Mme BUSCH Vanessa (procuration
à M. GABEL), M. CHAPEROT Simon (pouvoir à M. KUNTZ), M. IMBERY Jonathan (pouvoir à Mme
RUCK), M. KRAST Christian (pouvoir à Mme KNAUB).
2026/55 Désignation du secrétaire de séance. Approuvée
à l’unanimité
2026/56 | Approbation du procès-verbal de la séance du 05/06/2026. Approuvée
à l’unanimité
2026/57 | Contribution volontaire au Fonds de Solidarité pour le Logement | Approuvée
de la Collectivité Européenne d’Alsace. à l'unanimité
2026/58 Office Nationale des Forêts (ONF) : Mise en œuvre de la Approuvée
réforme de la facturation électronique. à l’unanimité
2026/59 | Mise à disposition gratuite de la salle polyvalente à Approuvée
l’association FDMJC d’Alsace. à l’unanimité
2026/60 Adhésion à Alsace Marchés Publics. Approuvée
à l’unanimité
Munchhausen, le 16 septembre 2026
Le Maire La Secrétaire de séance
Sandra RUCK Cindy KNAUB
vas
Date d’affichage : 18 septembre 2026
Date de publication électronique sur le site de la commune : 18 septembre 2026
(ttps://www.munchhausen.fr)