Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 10. CLECT
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. CLECT
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 4. CLECT
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 12B. Dele
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 44. TEOM
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 3. Animca
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 3. PCAET
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 13. Signa
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 8. Repres
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 14. Deleg
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 3. CLECT 2026 T
Document publié le Lundi 26 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 3. CLECT 2026 T)
Thèmes du document : Union Européenne, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 06/02/2026
Reçu en préfecture le 06/02/2026
Publié le SL
ID : 003-240300657-20260126-20260126 003-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIE
DE LA COMMUNAUTE DE COM
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 26 janvier 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt six janvier à dix-huit heures, à la salle des fêtes de Treignat, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Elie
CHABROL.
Date de convocation : 19 janvier 2026
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 25
Etaient présents : Mesdames et Messieurs COULANJON J., N. DESSALLES, DUBREUIL A., MANGERET C., CHEMINET JL, LECLERC C., CHARRET T., AGUILLAUME V., ABRANOWITCHS., PENAUD JP. BOUTET S., CHABROL JE., DEFFONTIS S., BOURICAT G., NAQUET C., GRIDAINE P., VERMEZ NN. COFFIN D., NOWAK P., ROUYAT H., ROLIN S., LAMY R. JACQUOT C., PETIT E., PALLIOT JM Délégués excusés : DOUSSET B., AVELINE P. (pouvoir à S. ABRANOWITCH), ANTONIOTTI L.,
Approbation du rapport de la CLECT
Le Président présente le tableau des attributions de compensation qui seront versées aux communes pour
l’année 2026.
pelaude | 6625] 833] 0 1081] 96 8471] 40] 77053 emais 0 3 D
os
8 reignat T7 340) 6] sn 6e] 7 0] 24
Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu, valide à l’unanimité le tableau des attributions de compensation et donne tous pouvoirs au Président pour la mise en place de cette décision.
Pour copie conforme,
Huriel, le 29 janvier 2026
Le Président,
Jean-Elie CHABROL