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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 6 mars 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI
LISTE DES DÉLIBERATIONS PRISES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 6 MARS 2025
Numéro de la Sujet Approuvée/rejetée | Unanimité/Majorité délibération |
25.01.01 Débat d’Orientations Budgétaires Approuvée Majorité 25.01.02 Création d'emplois permanents Approuvée Unanimité
25.01.03 Autorisation de recruter des agents Approuvée Unanimité contractuels
25.01.04 Abrogation partielle de la délibération n° Approuvée Unanimité 24.05.14 du 12 décembre 2024 — vente
de terrain rue de Vougeot (changement
d’acheteur)
25.01.05 Convention de participation aux frais de Approuvée Unanimité restauration scolaire avec le Mée sur
| Seine année 2024-2025 Co
25.01.06 Modification du périmètre du SDESM Approuvée Unanimité par adhésion de commune (Saint-
Soupplets)
25.01.07 Règlement de location de la salle des Approuvée Unanimité fêtes (modification pour fêtes de fin
d’année)
25.01.08 Autorisation de chasser sur les terrains Approuvée Majorité communaux (ancienne carrière)
25.01.09 Acompte de subvention au CCAS Approuvée Unanimité
À BOISSISE-LE-ROI; le 10 mars 2025
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