Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 4 avril 2024
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 6 mars 2025
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 9 avril 2026
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 27 juin 2024
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 12 decembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 avril 2025
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 26 juin 2025
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 10 avril 202
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 4 decembre 2025
Compte-Rendu - compte rendu 11 avril 2025
Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 10 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
es LISTE DES DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 10 AVRIL 2025
DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI
Numéro de la Sujet Approuvée/rejetée | Unanimité/Majorité
délibération
25.02.01 Compte Financier Unique 2024 Approuvée Majorité
25.02.02 Budget Primitif 2025 Approuvée Majorité
25.02.03 Subventions aux associations 2025 Approuvée Unanimité
25.02.04 Subvention au CCAS 2025 Approuvée Unanimité
25.02.05 Taux d’imposition 2025 (sans évolution) Approuvée Unanimité
25.02.06 Fongibilité des crédits en M57 Approuvée Unanimité
(autorisation de réalisation de
mouvements de crédits dans l’année)
25.02.07 Création d’emplois permanents (suite à Approuvée Unanimité
avancements de grade)
A BOISSISE-LE-ROI Île 14 avril 2025