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Déliberation - 220 subventions aux projets des ecoles maternelles et elementaires annee scolaire 2021a2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 220 subventions aux projets des ecoles maternelles et elementaires annee scolaire 2021a2022)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Ref. 201 503 Berger-Levrautt {1012}
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENIS Nombre
de
Membres
composant
:
'
Le
Conseil
Municipal :
53
N°220
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
En
exercice
:
53
Présents :
38
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
DÉCEMBRE
2021
L'AN
deux
mille
vingt
et
un,
le
09
décembre,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
3
décembre
2021,
s'est
réuni
Hôtel
de
Ville
à
19H00
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
: .
FRANCLET
Karine,
SACK
Pierre,
LENZI
Ling,
HADJI-GAVRIL
Michel,
MONTEIRO
Miguel,
REMY
Marie-pascale,
BIDAL
Damien,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN.
Samuel,
BOUZIDI
Zakia,
LESERRE
Jose,
DANDRIEUX
Dominique
, MESSEZ-Marie-francoise
, LEGENDRE
Jerome,
SACKHO
Kourtoum,
ALLAIN
Philippe,
GODIN
Guillaume,
LOE
Patricia,
Adjoints
au
Maire
CHIKHDENE
Zayen,
DESCAMPS
Alain,
SCHROEDER
Cédric,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
LE
ROY
Franck,
CHARTIER
Lewis,
VACHER
Annie,
HOCINE
Massinissa,
HOUIS
Margaux,
OZHAN
Mizgin,
FAUCHEUX
Gilbert,
HE
Dominique,
KARROUMI
Sofienne,
BELAIR
Katalyne,
KARMAN
Jean
jacques,
NAULEAU
Pierre
yves,
YAOU
Fatima,
DAGUET
Anthony,
COHEN-HADRIA
VYonel,
DJEBBARI
Nabila,
Conseillers
Municipaux
et Conseillers
Municipaux
délégués.
Etaient
absents
:
GUERRIEN
Marc,
NIFEUR
Nadege,
NEDELEC
Soizig.
Excusés
:
Représentés
par
:
Madame
Yasmina
BAZIZ
Madame
Sandrine
DESIR
Monsieur
Thierry
AUGY
Madame
Christiane
DESCAMPS
Madame
Solene
DA
SILVA
Madame
Maryse
EMEL
Madame
Maria
Elisabete
GONCALVES
PEIXOTO Monsieur
Jean
Paul
GILLY
Madame
Marie
Amelie
ANQUETIL
Madame
Safia
BOUCHA
Monsieur
Zishan
BUTT
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Monsieur
Cédric
SCHROEDER
Madame
Karine
FRANCLET
Monsieur
Samuel
MARTIN
Monsieur
Alain
DESCAMPS
Madame
Zakia
BOUZIDI
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Monsieur
Philippe
ALLAIN
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Madame
Marie-pascale
REMY
Monsieur
Jean
jacques
KARMAN
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Madame
Fatima
YAOU Secrétaire
de
séance
: Dominique
DANDRIEUX
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1072) Ref. 201 503 Berger-Levrautt (1012)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
09/12/21
N°220
DGA
Réussite
Educative/
Direction
de
l'Education/Service
Enseignement OBJET
: Subventions
aux
projets
des
écoles
maternelles
et
élémentaires.
Année
scolaire
2021/2022
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Pierre
SACK,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
;
Vu
l'arrêté
du
17
décembre
2020
relatif
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14
applicable
aux
communes
et
aux
établissements
publics
communaux
et
intercommunaux
à
caractère
administratif
;
Vu
la
délibération
n°36
du
11
mars
2021,
relatif
au
Budget
primitif
2021
du
Budget
principal
de
la ville
d’Aubervilliers
;
Considérant
que
la
ville
d'Aubervilliers
apporte
un
soutien
financier
dans
des
secteurs
aussi
divers
que
l'action
sociale,
la
santé,
la
petite
enfance,
l'environnement,
les
personnes
âgées,
les
familles,
la
lutte
conire
les
discriminations,
le
patrimoine,
la
culture
et
le
sport
;
Considérant
l'avis
de
la
Commission
chargée
d'examiner
les
diverses
demandes
d'aides
aux
projets
pédagogiques
initiés
par
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
et
afin
de
concrétiser
leurs
initiatives
pour
l'intérêt
que
représentent
ces
projets
pour
les
élèves,
il
convient
d'attribuer
des
subventions
à
ces
écoles
pour
un
montant
total
de
11
800€;
Considérant
l'intérêt
local
d'une
telle
opération
;
Adoption
à
l'unanimité
par
49
pour
, 1
s'est
abstenu(
Jean
jacques
KARMAN)
DÉLIBERE
:
ALLOUE
une
subvention
au
profit
des
écoles
suivantes :
MATERNELLE
PIERRE
BROSSOLETTE
+
150
€
pour
le
projet
"Les
petits
scientifiques"
MATERNELLE
MARC
BLOCH
+
150
€
pour
le
projet
"Cuisine",
e
150
€
pour
le
projet
"Jardin"
MATERNELLE
PAUL
BERT
°
150
€
pour
le
projet
"Le
Jardin
de
Paul
Bert" Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
MATERNELLE
ANNE
SYLVESTRE
+
150
€
pour
le
projet
"Jardin",
e
150
€
pour
ie
projet
"Cuisine"
MATERNELLE
LOUISE
MICHEL
°
150
€
pour
le
projet
"Jardin",
+
150
€
pour
le
projet
"Médiation
animale
autour
des
rongeurs"
MATERNELLE
JEAN-JACQUES
ROUSSEAU
+
300
€
pour
le
projet
"Le
langage
des
émotions"
MATERNELLE
FRANCINE
FROMOND
°
150
€
pour
le
projet
"Jardinage"
MATERNELLE
TAOS
AMROUCHE
+
300
€
pour
le
projet
"Les
petits
scientifiques"
MATERNELLE
JEAN
PERRIN
+
1000
€
pour
le
projet
"Arts et
jardin
pour
un
éveil
à
l'écologie"
(PEAC)
ECOLE
JEAN
MACE
+
150
€
pour
le
projet
"Vers
une
école
fleurie"
ECOLE
JOLIOT
CURIE
°
600
€
pour
le
projet
"Pour
une
école
fleurie
et
gourmande...
Un
jardin
pédagogique
à
l'école
Joliot
Curie
- Phase
IX",
+
300
€
pour
le
projet
"Un
nichoir
dans
la
classe"
ECOLE
FRIDA
KAHLO
+
500
€
pour
le
projet
"L'atelier
philo-art
à
partir
d'albums",
°
500
€
pour
le
projet
"TArt
pour
tous",
+
150
€
pour
le
projet
“Cuisiner
pour
bien
grandir”,
+
300
€
pour
le
projet
"Ouvrir
les
élèves
à
la culture
et
aux
arts
du
spectacle",
+
300
€
pour
le
projet
"Autour
du
monde"
ECOLE
ROBESPIERRE Ref. 201 503 Berger-Levrauit (1012}
°
150
€
pour
le
projet
"Jardin"
+
300
€
pour
le
projet
"Ateliers
CPS
et émotions"
ÉCOLE
WANGARI
MAATHAI
+
300
€
pour
le
projet
“Parcourir
la Villette"
ECOLE
EUGENE
VARLIN
+
300
€
pour
le
projet
"Ateliers
philosophiques"
ECOLE
CHARLOTTE
DELBO
e
500
€
pour
le
projet
"Equitation"
ECOLES
JOLIOT
CURIE
ET
FRANCOISE
DOLTO
°+
1000
€
pour
le
projet
"Une
histoire
de
cinéma
: 24h
dans
la
vie
d'un
petit
albertivillarien"
(PEAC)
ECOLE
JULES
GUESDE
°
800
€
pour
le
projet
"Mosaïque"
(PEAC)
ECOLES
CHARLOTTE
DELBO
ET
JOLIOT
CURIE
+
1000
€
pour
le
projet
"Atelier
de
bande
dessinée"
(PEAC)
ECOLE
CONDORCET
+
1000
€
pour
le
projet
"
Les
MOTIFS
dans
tous
leurs
états
(cinéma,
dessin,
chant,
musique,
danse
et
théâtre).
Mettre
les
langages
au
cœur
des
apprentissages
entre
les
classes
et entre
les
écoles
1,
2
&
3"
(PEAC)
ECOLE
BABEUF
e
1000
€
pour
le
projet
"Liberté,
Egalité,
Fraternité
et
Laïcité"
(PEAC)
Ces
sommes
seront
versées
sur
la coopérative
des
écoles.
La
dépense
en
résultant
sera
imputée
au
budget
de
l'exercice
en
cours
au
:
Ÿ
65738.211
(65738.211.303)
pour
2
650
euros,
*
65738.212
(65738.212.303)
pour
9
150
euros.
DIT
que
l'opération
sera
imputée
aux
crédits
de
l'exercice
en
cours
;
AUTORISE
Madame
le
Maire
ou
son
représentant,
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
document
relatif
à
la
présente
délibération
:
DIT
que
le
Directeur
général
des
services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
délibération
;
DIT
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
au
titre
du
contrôle
de
légalité
;
DIT
que
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
soit
gracieux
auprès
du
Maire
d'Aubervilliers,
dans
les
deux
mois
après
la
date
de
l'adoption
de
la
présente
délibération,
soit
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Montreuil,
au
moyen
de
la
plateforme
Télérecours
(https://www.telerecours.fr/),
dans
un
délai
de
deux
mois
après
l'adoption
de
la
présente
délibération
ou
dans
un
délai
de
deux
mois
après
le
refus
du
recours
gracieux
que
ce
refus
ait
été
explicite
ou
soit
né
d'un
refus
implicite
du
silence
gardé
par
le
Maire
pendant
un
délai
de
deux
mois.
Reçue
en
préfecture
le
: 20/12/21
Le
Maire,
Accusé
en
préfecture :
.
93-219300019-20211209-Imc122252-DE-1-1
Karine
FRANCLET
Publiée
le
: 17/12/21
Certifiée
exécutoire
: 13/12/21