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Déliberation - 38 subvention au projet de la maternelle marc bloch. annee scolaire 20192020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ref. 201 503 Berger-Levrauit (1012)
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENS
mmmmmeneennnnnne
Nombre
de
Membres
composant:
remet
Le
Conseil
Municipal
:
53
N°038
En
exercice
:
53
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Présents
:
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUILLET
2020
L'AN
deux
mille
vingt,
le
20
juillet,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
, s'est
réuni
en
Mairie
à
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient_
présents
:
FRANCLET
Karine,
ALLAIN
Philippe,
BAZIZ
Yasmina,
BIDAL
Damien,
DANDRIEUX
Dominique
,;
DAUVERGNE
Véronique,
DESIR
Sandrine,
GODIN
Guillaume,
GRANVORKA
Princesse,
HADJI-GAVRIL
Michel,
LEGENDRE
Jerome,
LENZI
Ling,
LESERRE
Jose,
LOE
Patricia,
MARTIN
Samuel,
REMY
Marie-
pascale,
SACK
Pierre,
SACKHO
Kourtoum,
MESSEZ
Marie-francoise
,Adjoints
au
Maire ANQUETIL
Marie
Amelie,
BELAIR
Katalyne,
CHARTIER
Lewis,
CHIKHDENE
Zayen,
COHEN-HADRIA
Yonel,
DA
SILVA
Solene,
DAGUET
Anthony,
DESCAMPS
Christiane,
DESCAMPS
Alain,
EMEL
Maryse,
FAUCHEUX
Gilbert,
GILLY
Jean
Paul,
GONCALVES
PEIXOTO
Maria
Elisabete,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
HOCINE
Massinissa,
HOUIS
Margaux,
KARMAN
Jean
jacques,
KARROUMI
Sofienne,
LE
ROY
Franck,
NAULEAU
Pierre
yves,
NEDELEC
Soizig,
OZHAN
Mizgin,
SCHROEDER
Cédric,
VACHER
Annie,
YAOU
Fatima,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués.
Etaient
absents
: GUERRIEN
Marc,
NIFEUR
Nadege.
Excusés
:
Représentés
par :
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Monsieur
Thierry
AUGY
Monsieur
Pierre
SACK
Madame
Safia
BOUCHA
Monsieur
Jean
jacques
KARMAN
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Madame
Ling
LENZI
Madame
Zakia
BOUZIDI
Madame
Karine
FRANCLET
Madame
Meriem
DERKAOUI
Monsieur
Anthony
DAGUET
Monsieur
Zishan
BUTT
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Secrétaire
de
séance
: Sack
Pierre Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
20/07/20
N°038
Direction
Générale
Adjointe
Solidarités
et
Proximité/
Direction
de
l'Education
et
de
l'Enfance/Service
Enseignement
OBJET
:Subvention
au
projet
de
la
maternelle
Marc
Bloch.
Année
scolaire
2019/2020. LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
20
juillet
2020,
relative
à
la
délégation
d'attribution
accordée
à
Madame
la
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
;
Vu
le
budget
2020;
Adoption
à
l'unanimité
par
51
pour
DELIBERE : ALLOUE
une
subvention
au
profit
de
la
maternelle
Marc
Bloch :
e
1
000
€
pour
le
projet
"Trésors
au
jardin-
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturel
(PEAC)".
DIT
que
Cette
somme
sera
versée
sur
la coopérative
de
l'école.
DIT
que
la
dépense
en
résultant
sera
imputée
au
budget
de
l'exercice
en
cours
au
:
65738.212
(65738.212.303).