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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Ref. 201 503 Berger-Levrautt (1012)
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAÏSE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENS
mme menemnnnne
Nombre
de
Membres
composant:
ee
Le
Conseil
Municipal
:
53
N°169
En
exercice
:
53
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Présents
:
45
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
DÉCEMBRE
2020
L'AN
deux
mille
vingt,
le
03
décembre,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
27
novembre
20290,
s'est
réuni
à
l'Embarcadère
à
19h00
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
SACK
Pierre,
LENZI
Ling,
HADJI-GAVRIL
Michel,
BAZIZ
Yasmina,
MONTEIRO
Miguel,
REMY
Marie-pascale,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN
Samuel,
BOUZIDI
Zakia,
LESERRE
Jose,
GRANVORKA
Princesse,
DANDRIEUX
Dominique
,
MESSEZ
Marie-francoise
,
LEGENDRE
Jerome,
SACKHO
Kourtoum,
ALLAIN
Philippe,
DESIR
Sandrine,
GODIN
Guillaume,
LOE
Patricia,
Adjoints
au
Maire
AUGY
Thierry,
CHIKHDENE
Zayen,
DA
SILVA
Solene,
DESCAMPS
Alain,
SCHROEDER
Cédric,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
GONCALVES
PEIXOTO
Maria
Elisabete,
CHARTIER
Lewis,
VACHER
Annie,
HOCINE
Massinissa,
HOUIS
Margaux,
GILLY
Jean
Paul,
FAUCHEUX
Gilbert,
ANQUETIL
Marie
Amelie,
KARROUMI
Sofienne,
BELAIR
Katalyne,
GUERRIEN
Marc,
NIFEUR
Nadege,
KARMAN
Jean
jacques,
BOUCHA
Safia,
NAULEAU
Pierre
yves,
YAOU
Fatima,
DAGUET
Anthony,
NEDELEC
Soizig,
COHEN-HADRIA
VYonel,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués.
Est
absent
:
BUTT
Zishan.
Représentés
par
:
Monsieur
Damien
BIDAL
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Madame
Christiane
DESCAMPS
Monsieur
Alain
DESCAMPS
Madame
Maryse
EMEL
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Monsieur
Franck
LE
ROY
Monsieur
Michel
HADJI-GAVRIL
Madame
Mizgin
OZHAN
Monsieur
Pierre
SACK
Madame
Meriem
DERKAOUI
Monsieur
Anthony
DAGUET
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Secrétaire
de
séance:
Monsieur
Hadiji-Gavril Séance
du
Conseil
Municipal
du
03/12/20
N°169
Direction
Générale
Adjointe
Solidarités
et
Proximité/
Direction
de
l'Education
et
de
l'Enfance/Service
Enseignement
OBJET
: Subventions
aux
projets
des
écoles
maternelles
et
élémentaires.
Année
scolaire
2020/2021
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'article
59
de
la
loi
n°
2014-856
du
31
juillet
2014
relative
à
l'économie
sociale
et
solidaire
;
Vu
ie
budget
communal
de
l'exercice
en
cours ;
Vu
les
statuts
de
la
coopérative
scolaire
;
Considérant
l'avis
de
la
Commission
chargée
d'examiner
les
diverses
demandes
d'aides
aux
projets
pédagogiques
initiés
par
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
et
afin
de
concrétiser
leurs
initiatives
pour
l'intérêt
que
représentent
ces
projets
pour
les
élèves,
il convient
d'attribuer
des
subventions
à
ces
écoles
pour
un
montant
total
de
10
800€;
Adoption
à
l'unanimité
par
52
pour
DELIBERE : ALLOUE
une
subvention
au
profit
des
écoles
suivantes
:
MATERNELLE
TAOS
AMROUCHE
+
300
€
pour
le
projet
“Les
petits
scientifiques"
MATERNELLE
MARC
BLOCH
+
700
€
pour
le
projet
"Création
d'un
espace
Dojo”.
MATERNELLE
FRANCOISE
DOLTO
+
300
€
pour
le
projet
“Conte-moi
une
histoire-
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturel
(PEAC)".
MATERNELLE
FRANCINE
FROMOND
°
300
€
pour
le
projet
“Jardinage”. Ref. 201 503 Berger-Levrauit (1012)
MATERNELLE
LOUISE
MICHEL
°
200 €
pour
le
projet
"Médiation
animale",
e
150€
pour
le
projet
"Jardin".
MATERNELLE
JEAN-JACQUES
ROUSSEAU
e
300 €
pour
le
projet
"Le
langage
des
émotions".
MATERNELLE
SAINT
JUST
°
500 €
pour
le
projet
"Retour
à
la
terre".
MATERNELLE
ANNE
SYLVESTRE
+
150
€
pour
le
projet
"Cuisine".
ECOLE
CHARLOTTE
DELBO
+
426
€
pour
le
projet
"Le
théâtre
dans
tous
ces
états-
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturel
(PEAC)",
°
1
000
€
pour
le
projet
"Création
d'un
roman
graphique-
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturel
(PEAC)".
ECOLE
FIRMIN
GEMIER
°
443,25
€
pour
le
projet
"C'est
quoi
être
riche-
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturel
(PEAC)".
ECOLE
FRIDA
KAHLO
°
600
€
pour
le
projet
"Cinq
enquêtes
sur
le
monde",
+
600
€
pour
le
projet
"Voyage
au
cœur
de
l'art”.
ECOLE
PAUL
LANGEVIN
+
1000
€
pour
le
projet
“Jardin”.
ECOLE
WANGARI
MAATHAI
°«
550
€
pour
le
projet
"Basket-ball",
°
250
€
pour
le
projet
"Parkour”,
°
369
€
pour
le
projet
"Comédie
musicale”,
+
1
000
€
pour
le
projet
“Film
muet
à
l'école-
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturel
(PEAC}".
ECOLE
JEAN
MACE
+
200
€
pour
le
projet
"Ateliers
compétences
psychosociales",
+
160
€
pour
le
projet
"Création
d'un
cadran
analemmatique". ECOLE
ALBERT
MATHIEZ
e
126,75
€
pour
le
projet
"Le
rêve-
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturel
(PEAC)".
ECOLE
ROBESPIERRE
e
109
€
pour
le
projet
"Lecture
et écriture",
e
260
€
pour
le
projet
"Jardin".
ECOLE
MALALA
YVOUSAFZAI
e
300
€
pour
le
projet
"Sorties
culturelles",
e
506
€
pour
le
projet
"Graines
de
reporters".
DIT
que
ces
sommes
seront
versées
sur
la
coopérative
des
écoles.
DIT
que
la
dépense
en
résultant
sera
imputée
au
budget
de
l'exercice
en
cours
au
:
Y__65738.211
(65738.211.303)
pour
2
900
euros,
“_65738.212
(65738.212.303)
pour
7
900
euros.
Reçue
en
préfecture
le
: 10/12/20
Accusé
en
préfecture
:
93-219300019-20201203-Imc117893-DE-1-1 Publiée
le
: 10/12/20
Certifiée
exécutoire
: 10/12/20