Procès Verbal - 2008 11 17 cr conseil

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Procès Verbal - 2008 11 17 cr conseil Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Procès Verbal - 2008 11 17 cr conseil)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse, Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17/11/2008

Présents : ML. Dubois, G. Bellaton, L. Bourgeois, L. Rossetti, R. Taponard, N. Avrillier, F. Berard, L. Briançon, L. Hapchette, C. Janin, F. Quinson, L. Mougeot.

Excusés : M. Balain donne pouvoir à L. Bourgeois, C. Harnay à R. Taponard et N. Verdeghem à G. Bellaton.

Secrétaire de séance : N. Avrillier

Le CR du Conseil Municipal du 06/10/08, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil sont approuvés à l’unanimité.

DELIBERATIONS : Prises à l’unanimité, sauf indication autre.

Projet d’aménagement de l’entrée Ouest du village :

Convention entre le Conseil Général de l’Ain et la Commune : le Conseil Général donne un avis favorable concernant les caractéristiques techniques du projet, une subvention de 16 000 € HT sera versée pour la réfection de la bande de roulement.

Le 07/07/08, le CM avait autorisé Mme le Maire à signer tous documents concernant ce projet, en particulier la convention avec le Conseil Général.

Mission de coordination, sécurité, santé : comme les travaux impliquent 2 entreprises, Eurovia et Sobeca, il est obligatoire de mettre en place une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé des Travailleurs. Trois sociétés ont été consultées, la mieux disante est l’APAVE, le CM retiendra son offre, pour un montant de 990 € HT.

Génie civil de télécommunication : modification du plan de financement, en août, le Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain a adressé un projet détaillé de convention pour la réalisation des travaux (tranchées et fourreaux), accompagné d’un plan de financement. En septembre le CM a accepté que Mme le Maire signe ces documents. Depuis, la Mairie a sollicité le SIEA afin que davantage de réseaux soient dissimulés. Par conséquence, Mme le Maire demande l’autorisation de signer le nouveau plan de financement, incluant plus de métrés que le précédent.

Convention avec France Télécom : elle concerne la répartition financière entre France Télécom et la Commune pour le câblage des lignes enfouies; celle-ci est fonction du nombre de poteaux partagés avec EDF. Mme le Maire demande l’autorisation de signer la convention.

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public : une nouvelle délibération est nécessaire car le CM a changé.

Résultat du vote : 8 voix pour, 5 abstention, 2 contre.

Clos Buisson : Choix d’un maître d’œuvre, l’étude de faisabilité réalisée, il faut maintenant rechercher un maître d’œuvre par procédure adaptée dans le cadre des marchés publics. Trois architectes ont été consultés, un d’entre eux a déclaré n’être pas intéressé, un autre n’a pas répondu, seul le cabinet Leblanc a fait une proposition, au taux de 9.75 %. Le Conseil décide de retenir cette offre et autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

Rapport d’activité de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain : le Maire présente au Conseil le document qui est consultable en Mairie.2

QUESTIONS DIVERSES :

Déclaration préalable : M. José Ramada, un abri de voiture, M. Daniel Ferroussat, un four à pain, M. Philippe Defontaire, un abri de voiture, M. Antoine Cala, aménagement à l’entrée du terrain. L’achat des terrains de M.Bidon, dont une parcelle de 14 ares au Pré La Grange a été régularisé devant un notaire, le 13 novembre.

Le repas du CCAS du 11/10, a rassemblé une cinquantaine de participants. Pour les personnes de plus de 70 ans, qui étaient absentes ce jour là, un colis sera distribué avant Noël.

Un point est fait avec les Comités consultatifs : Sécurité, Communication et Jeunesse.

Les travaux d’enfouissement de l’entrée ouest du village débuteront début 2009.

Tous les vœux émis par les Maires du Canton ont été retenus par l’assemblée des Maires du Département, et seront transmis à l’association des Maires de France.

Information sur la dernière née des associations du village, le Club Informatique de Douvres et des Environs (CIDE), rassemble pour sa 1ière session 8 participants, une prochaine aura lieu en avril, il est déjà possible de s’inscrire.

FIN DE SEANCE A 22H05

QUESTIONS DU PUBLIC :

Plusieurs suggestions récurrentes du public, toutes faisant appel au civisme :

• Respecter les panneaux de priorité à l’entrée ouest du village,

• Déposer les sacs poubelles ou jaunes, le jour de la collecte,

• Ne pas abandonner ces mêmes sacs ou autres objets insolites autour de la benne à verres, • Rappeler aux enfants de ne pas jouer dans les lavoirs, fours…

• Rappeler aux adolescents de ne pas taguer les lieux publics, ni les privés, • Emprunter pour les piétons, les trottoirs quand ils existent.