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Procès Verbal - 2008 06 27 cr conseil
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2008 06 27 cr conseil)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2008
Présents : N. Avrillier, M. Balain, G. Bellaton, L. Bourgeois, L. Briançon, ML. Dubois, C. Harnay, C.Janin, L. Mougeot, F. Quinson, L. Rossetti, R. Taponard, N. Verdeghem
Excusés : F. Bérard, L. Hapchette
Mme Dubois, maire a ouvert la séance à 19H00.
Mme Avrillier a été désignée en qualité de secrétaire par le CM.
Mme le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du CM et a constaté que la condition de quorum était remplie.
Le bureau électoral est présidé par Mme le Maire et comprend les 2 CM les plus âgés et les 2 plus jeunes, présents à l’ouverture du scrutin, à savoir : M. Rossetti, Balain et Melle Briançon et M. Mougeot.
Mme le Maire invite le CM à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Les délégués et leurs suppléants sont élus parmi les membres du CM, séparément, sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue.
Mme le Maire a indiqué que conformément au code électoral, le CM devra élire 3 délégués et 3 suppléants.
ELECTION DES DELEGUES :
3 candidats se présentent en qualité de délégué : Mme Avrillier, M. Bellaton, Harnay.
Résultats : Nombre de votants : 13, suffrages exprimés : 13, majorité absolue : 7.
Nombre de suffrages obtenus :
Avrillier : 13, Harnay : 13, Bellaton : 12, Rossetti : 01.
Les 3 candidats ont été proclamés élus au 1ier tour et ont déclaré accepter le mandat.
ELECTION DES SUPPLEANTS :
4 candidats se présentent en qualité de suppléant : Mmes Dubois, Verdeghem, M. Balain, Quinson.
Résultats : Nombre de votants : 13, suffrages exprimés : 13, majorité absolue : 7.
Nombre de suffrages obtenus :
Dubois : 12, Verdeghem : 12, Quinson : 11, Balain : 03, Mougeot : 01. Mmes Dubois, Verdeghem et M. Quinson ont été proclamés élus au 1ier tour et ont déclaré accepter le mandat.
CLÔTURE DU SCRUTIN LE 27 JUIN 2008 A 19H31