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Ordre du Jour - convoc ODJ 27 06 2024
Ordre du Jour - convoc ODJ 06 10 2026
Document publié le Mardi 6 octobre 2026 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 06 10 2026)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : LF / CC
Noves, le 6 octobre 2026.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 12 octobre à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Laurent FAB
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 NOVES
secretariat@noves.fr
Tél. 04.90.24.43.02
Page 1/3 CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2026
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. VENTE D'UNE PARCELLE D'UNE SUPERFICIE DE 9m? SITUEE AVENUE PAUL ELUARD A NOVES A
MONSIEUR ALEX ROPPA ET MADAME AMANDINE GIRARD
5. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES EXPOSITIONS A L'ES 13 NOVES ET SIGNATURE D'UNE
CONVENTION
6. MISE A DISPOSITION DU CINEMA L'EDEN A ENSEMBLE EN MUSIQUE ET SIGNATURE D'UNE
CONVENTION
7. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE DOJO DU COMPLEXE DE L'ESPACIER A L'ASSOCIATION LES
Z'AMAZONES ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION
8. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA MALAUTIERE (GRANDE SALLE) A DIFFERENTES
ASSOCIATIONS ET SIGNATURE DE CONVENTIONS
9. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L’AMITIE AUX PALUDS-DE-NOVES A CORPS EN VIE ET
SIGNATURE DE CONVENTION
10. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU MOULIN À AMANDINE JOHN DANSE KIZOMBA ET SIGNATURE
D’UNE CONVENTION
11. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (FONDS VERT) POUR INSTALLER UN DISPOSITIF DE
DETECTION PRECOCE DES DEPARTS DE FEU SUR LA TOUR DE VIGIE
12. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR INSTALLER UN DISPOSITIF HYBRIDE
POMPE A CHALEUR ET CHAUDIERES A CONDENSATION POUR LE CHAUFFAGE DE LA SALLE
POLYVALENTE DE L'ESPACIER
13. BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE 2027
14. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE NOVES VERSEE A L'ECOLE PRIVEE SAINT-JOSEPH
POUR LES ELEVES DOMICILIES A NOVES ET FREQUENTANT LES CLASSES MATERNELLES ET
ELEMENTAIRES, ANNEE 2026-2027
15. ADHESION A LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAUCLUSE POUR L'ANNEE 2025-2026
16. ENGAGEMENT FINANCIER VOLONTAIRE DE LA COMMUNE DE NOVES DANS LE CADRE DU PACTE
TERRITORIAL FRANCE RENOV/’ DE TERRE DE PROVENCE
17. RAPPORTS D'ACTIVITES 2025 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE
Page 2/3 18. ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE HARCELEMENT, DE
DISCRIMINATION ET D’AGISSEMENTS SEXISTES PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-
DU-RHONE (CDG13)
19. CONGRES DES MAIRES : PRISE EN CHARGE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DU
MAIRE ET DE TROIS ADJOINTS
20. RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'UNE FONCTIONNAIRE DE LA MAIRIE DE NOVES
AU CCAS DE NOVES
Page 3/3