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Ordre du Jour - convoc ODJ 06 12 2022
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 06 12 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
LILI
OVE E = —— Liberté * Égalité + Fraternité CTENTENE a b AUTHENTIQUE à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Bouches-du-Rhône
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 6 décembre 2022.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 12 décembre à 18 heures 30,
Salle des Expositions à Noves
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
G. JULLIEN
Mairie
4 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
3. AUTORISATION DE SIGNATURE ACCORDEE À MONSIEUR LE MAIRE POUR TOUTE CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX OÙ DE SALLES COMMUNALES À DES ASSOCIATIONS OÙ DES
ORGANISMES
4. RAPPORTS D'ACTIVITES 2021 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE
5. TRANSFERT DES COMPETENCES « GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES » - EAU —
ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE
D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
6. DEMANDE D’ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU
REGIME FORESTIER (PARCELLES A2329 ET A449)
7. EXTINCTION PARTIELLE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
8. EXTENSION DU PERIMETRE DU RAM : INTEGRATION DE LA COMMUNE D'ORGON - ETUDE D'IMPACT
9. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA
CRECHE BEABA À NOVES POUR L'ANNEE 2023
10. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE NOVES VERSEE A L'ÉCOLE PRIVEE SAINT-JOSEPH
POUR LES ELEVES DOMICILIES A NOVES ET FREQUENTANT LES CLASSES MATERNELLES ET
ELEMENTAIRES, ANNEE 2022 / 2023
11. SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2022 (TRANCHE 3)
12. ADHESION AU CENTRE D'INFORMATION POUR LA PREVENTION DES RISQUES MAJEURS (CYPRES)
POUR LA MISE A JOUR DU PCS POUR TROIS ANS
13. ADOPTION DU REGLEMENT DU SALON BIEN-ÊTRE
14. REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT DES COMMUNES A LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
15. CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION 13
16. CREATION D'UN EMPLOI A TEMPS COMPLET ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
17. AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L1612-1 DU CGCT AFIN DE
REGLER, DANS LA LIMITE DE 20%, DES FACTURES D'’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2023
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