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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations cchmv du 04 juin 2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations cchmv du 04 juin 2025)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
| e HAUTE MAURIENNE VANOISE
di | pa CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 04 juin 2025
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3
HAUTE MAURIENNE VANOISE Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-cinq, le 4 juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le 27
mai 2025 s’est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la présidence
de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Natacha BRENIER
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X Maurice BODECHER I
AUSSOIS Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD : X
AVRIEUX Christian SACCHI X Jean-Marc BUTTARD
Jérémy TRACQ X
BESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X SUR-ARC | Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X Maryvonne ROBIN EA
FOURNEAUX Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X
LEFREMEX Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X Jean-Claude RAFFIN
Laurence PETINOT-GAGNIERE X Natacha BRENIER
Humberto FERNANDES X
MODANE | Thierry THEOLIER x
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT- Christian CHIALE X ANDRE | Agnès BALZER | X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X VAL- I
CENIS Patrick BOIS X Jacques ARNOUX
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 73 - 2025 - Désignation secrétaire de séance Pour : 26 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : Q Abstention : 0
Délibération 74 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 07 mai|Pour :26 2025 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Délibération 75 - 2025 - Recomposition de l'organe délibérant de la CCHMY dans la|Pour : 22 perspective du renouvellement des conseils municipaux en mars 2026 Contre : 04 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire — Accord local
Rapporteur: Monsieur Christian SIMON
Abstention : O0
Délibération 76 - 2025 - Construction d'une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur — Commune de Val-Cenis Lanslebourg
-__ Avenants aux marchés publics de travaux
Rapporteur : Madame Nathalie FURBEYRE
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 77 - 2025 - Requalification de l'offre balades hivernales HMV 2025-2026 - _ Engagement de la procédure de passation des marchés publics
Rapporteur : Madame Nathalie. FURBEYRE
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 01
Délibération 78 - 2025 - Convention de financement entre la société TELT et la CCHMV - Fonds d'Accompagnement et de Soutien Territorial (FAST)
- * Construction d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur. Lanslebourg
Rapporteur : Madame Nathalie FURBEYRE .
à Val-Cenis
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 79 - 2025 - Mobilité — Convention de délégation de compétence sans concours financier de la Région AURA pour l'organisation d’un service régulier de transport de personnes
-_ Ligne estivale Val-Cenis Lanslebourg- MontCenis- Suse
Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Délibération 80- 2025- Mobilité — Convention de délégation de compétence sans concours financier de la Région AURA pour l'organisation d’un service régulier de transport de personnes ,
-__ Ligne estivale Oulietta / Bonneval-sur-Arc / Bessans / Avérole
Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 81- 2025 - Services de transport régulier de personnes — Eté 2025 -__ Renfort desserte régulière Haute Maurienne Vanoise — lignes S52 / 53 - Convention de financement Région AURA - CCHMV |
” [Rapporteur : Monsieur-Eric FELISIAK
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : O0
Pour : 26 Délibération 82 - 2025 - Services de transport régulier de personnes — Eté 2025 -__ Conventions de mandat CCHMV / sociétés de transport Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK Abstentions : 0 Délibération 83 - 2025 - Services de transport régulier de personnes — Eté 2025 Pour : 26 - Convention de partenariat CCHMV / commune de Bonneval-sur-Arc Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK Abstention : O Délibération 84 - 2025 - France Services Modane et annexe de Val-Cenis Lanslebourg Pour : 26 - Bilan 2024 et demande de financement année 2025 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 85 - 2025 - Grille tarifaire produits touristiques émanant de la CCHMV à Pour: 26 compter du 1 juin 2025 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN ‘ Abstention : 0 Délibération 86 - 2025 - Services de transport intercommunaux de personnes Pour : 26 -_ Grille tarifaire été 2025 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK Abstention : 0 Délibération 87 - 2025 - Création d’un emploi permanent à temps complet Pour : 26 Pôle Artisanat — Commerce - Industrie Contre : 0 - Chargé de projets Artisanat- Commerce
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Abstention : O Délibération 88 - 2025 - Création d’un emploi permanent à temps non complet Pour : 26 Pôle Ressources — service Finances Contre : 0 - Agent administratif et comptable Abstention : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 89 - 2025 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des|Pour : 26 sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Contre : 0 -__ Abrogation et remplacement de la délibération n°2020-90 du 22 juillet 2020 Abstention : O Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Fait à Modane, le 17 juin 2025
Le Président
C.SIMON