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Arrêté - Préfecture - Oise - 20091130 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aviation, Espaces terrestres et maritimes,
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécicl
du
30
novembre
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
1
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
»
ARRETE
OÙ
25
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LES
PERIODES
MINIMALES
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DES
MESURES
APPROPRIEES
D'EFFAROUCHEMENT
OU
DE
PRELEVEMENT
D'ANIMAUX
SUR
L'AERODROME
DE
BEAUVAIS-TILLE
II PREFECTURE
DE
LA REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA SOMME
PREFECTURE
DE
L'AISNE
PREFECTURE
DU
PAS-DE-CALAIS
#
ARRETE
INTER-PREFECTORAL
MODIFICATIF
DU
:2
NOVEMBRE
2009
RELATIF
AU
SCHEMA
D'AMENAGEMENT
ET
DE
GESTION
DES
EAUX
(SAGE)
DE
LA
HAUTE
SOMME-COMPGSITION
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
L'EAU
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
REGIONALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
PICARDIE
ET
DU
DEPARTEMENT
DE
LA
SOMME
7
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2003
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Jean-Michel
GOBBO,
DIRECTEUR
REGIONAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
PICARDIE
EY
DU
DEPARTEMENT
DE
LA
SOMME
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
200$
DEFINISSANT
LE
CAHIER
DES
CHARGES
DEPARTEMENTAL
RELATIF
AUX
CONDITIONS
B'ORGANISATION
DE
LA
PERMANENCE
DES
SOINS
EN
MÉDECINE
AMBULATOIRE
£T
DE
LA
REGULATION
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
N°
de
Recueil
des
actes
administratifs
n°spéciai
du
30
novembre
2009
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
>
ARRETE
DÙ
2
OCTOBRE
2009
REGLEMENTANT
PROVISOIREMENT
L'ACCES
4
LA
RIVIERE
EPTE
ET
L'USAGE
DE
L'EAU
EN
RAISON
D'UNE
POLLUTION
r
ARRETE
DE
LEVEE
OU
16
NOVEMBRE
2009
DE
L'ARRETE
REGLEMENTANT
PROVISCIREMENT
L'ACCES
À
LA
RIVIERE
EPTE
ET
L'USAGE
DE
L'EAU
EN
RAISON
D'UNE
POLLUTION
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
SERVICES
VETERINAIRES
>
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
ORGANISATION
DES
OPERATIONS
OE
PROPHYLAXIE
COLLECTIVES
OBLIGATOIRES
DANS
LE
OEPARTEMENT
DE
L'OISE
(CAMPAGNE
2009-2010)
7
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2005
OONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
C'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
PIERRARD,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
SERVICES
YETERINAIRES
DE
L'OISE
#
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2003
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alain
PIERRARD,
DIRECTEUR
OEPARTEMENTAL
DES
SERVICES
VETERINAIRES
DE
L'OISE,
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PASSATION
DES
MARCHES
DE
L'ETAT
»
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
ODONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
PIERRARD,
DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL
DES
SERVICES
VETERINAIRES
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DE
SERVICE
PROGRAMMEUR
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
REGIONAL
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
ET
DES
DEPENSES
DU
PROGRAMME
N°181
“PREVENTION
DES
RISQUES
ET
LUTTE
CONTRE
LES
POLLUTIONS"
OU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DE
LA
MER
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
OONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
PIERRARD,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
SERVICES
VETERINAIRES
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE
(UC}
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DS
TITRES
!},
II,
V
€t
VI
DU
PROGRAMME
N°206
"SECURITE
ET
QUALITE
SANITAIRE
DE
L'ALIMENTATION"
BU
BUDGET
OPERATIONNEL
OE
PROGRAMME
(BCP
206
M}
REGIONAL
OÙ
MINISTERE
DE
L'ALIMENTATION,
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
PECHE
v
DIRECTION
DES
SERVICES
FISCAUX
DE
L'OISE
>
ARRETE
DL
23
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Eric
LALANNE,
DIRECTEUR
OEPARTEMENTAL
DE
LA
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES,
CHARGE
DE
LA
DIRECTION
OES
SERVICES
FISCAUX
DE
L'OISE
PAR
INTERIM,
RESPONSABLE
OU
BUODGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP})
DEPARTEMENTAL
ET
DE
L'UNITE
QPERATIONNELLE
{UO)
*BUDGET
DE
FONCTIONNEMENT
DES
SERVICES
FISCAUX
*
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DU
PROGRAMME
N°156
"GESTION
FISCALE
ET
FINANCIERE
DE
L'ETAT
ET
DU
SECTEUR
PUBLIC
LOCAL"
DU
MINISTERE
DU
BUDGET,
DES
COMPTES
PUBLICS
ET
OE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
7
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2009
OONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Eric
LALANNE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES,
CHARGE
OE
LA
DIRECTION
DES
SERVICES
FISCAUX
DE
L'OISE
PAR
INTERIM,
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE({UO)
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DU
PROGRAMME
N°2:8
“CONDUITE
ET
PILOTAGE
DES
POLITIQUES
ECONOMIQUE,
FINANCIERE
ET
INDUSTRIELLE”
BUDGET
CPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
CENTRAL
“ACTION
SOCIALE,
HYGIENE
ET
SECURITE"
OU
MINISTERE
DU
BUDGET,
DES
COMPTES
PUBLICS
ET
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
27 29 31 41 45 47 49 Si 53 Recueil
iles actes
odminiriratifs
n°spdcial
du
30
novembre
2009
#
ARRETE
OÙ
23
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
OE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Eric
LALANNE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES,
CHARGE
OE
LA
DIRECTION
DES
SERVICES
FISCAUX
DE
L'OISE
PAR
INTERIM,
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE{UO]
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
OES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
OU
EUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
CENTRAL
RELEVANT
DU
PROGRAMME
N°
722
*DEPENSES
IMMOBILIERES”
MISSION
MINISTERIELLE
YB
"GESTION
DU
PATRIMOINE
IMMOBILIER
DE
L'ETAT"
DU
MINISTERE
DU
BUDGET,
DES
COMPTES
PUBLICS
ET
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
SERVICE
DEPARTEMENTAL
DE
L'ARCHITECTURE
ET
DU
PATRIMOINE
DE
L'OISE
7
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Jean-Luclen
GUENQOUN,
ARCHITECTE
ET
URBANISTE
EN
CHEF
DE
L'ETAT,
ARCHITECTE
DES
BATIMENTS
DE
FRANCE
TRESORERIE
GENERALE
DE
L'OISE
>
DELEGATION
DE
SIGNATURE
OU
1"
OCTOBRE
2009
DE
M.
Jean-Pierre
PERY,
TRESORIER-
PAYEUR
GENERAL
DE
L'DISE
DONNEE
à
M.
Daniel
GIOVACCHINI,
INSPECTEUR
PRINCIPAL
>
DELEGATION
DE
SIGNATURE
DU
16
NOVEMBRE
2009
DE
M.
Jean-Plerre
PERY,
TRESORIER-
PAYEUR
GENERAL
DE
L'OISE
DONNEE
à
Mme
Anne
TEULIER-DELATTRE,
INSPECTEUR
DU
TRESOR,
CHEF
DU
SERVICE
COMPTABILITÉ
*
ARRETE
DÙ
23
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Jean-Pierre
FERY,
TRESORIER-PAYEUR
GENERAL
DE
L'OISE
DIRECTION
DE
LA
SECURITE
DE
L'AVIATION
CIVILE
NORD
7
ARRETE
OÙ
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Patrick
CIFRIANI,
DIRECTEUR
DE
LA
SECURITE
DE
L'AVIATION
CIVILE
NORD
DIRECTION
INTERDEPARTEMENTALE
DES
ROUTES
NORD-OUEST
>
ARRETE
OU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Denis
HARLE,
DIRECTEUR
INTEROEPARTEMENTAL
DES
ROUTES
NORD-OUEST,
EN
MATIERE
OE
GESTION
OÙ
DOMAINE
PUBLIC
ET
OE
CONYENTIEUX
POUR
LE
OEPARTEMENT
DE
L'OISE
DIRECTION
INTERDEPARTEMENTALE
DES
ROUTES
ILE-DE-FRANCE
>
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
200$
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATUE
A
CERTAINS
COLLABORATEURS
DE
M.
Gérard
SAUZET,
DIRECTEUR
INTERDEPARTEMENTAL
DES
ROUTES
ILE-DE-FRANCE
AVIS
ET
INFORMATIONS
CENTRE
HOSPITALIER
DE
DOULLENS
(80)
>
AVIS
DE
CONCOURS
INTERNE
SUR
TITRES
POUR
LE
RECAUTEMENT
O'UNE
SAGE-FEMME
7
AVIS
DE
CONCOURS
INTERNE
SUR
TITRES
POUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
MANIPULATEUR
EN
ELECTRORACIOLOGIE