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Arrêté - Préfecture - Oise - 20100209 RAA special sommaire
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Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20100209 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Budget,
Fecueil
des
actes
administratifs
n°spéciol
du
9 février
2010
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
PÔLE
JURIDIQUE
ET
CONTENTIEUX
>
ARRETE
DU
3
FEVRIER
2010
DONNANT
OELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Jean-Baptiste
MAILLARD,
CHEF
OÙ
SERVICE
NAVIGATION
DE
LA
SEINE
DIRECTION
DE LA
REGLEMENTATION
ET DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2010
PORTANT
RENOUVELLEMENT
OE
L'HABILITATION
ACCORDEE
À
L'ENTREPRISE
SARL
ROCHET
à
THOUROTTE
POUR
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
II
DIRECTIONS
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
x
ARRETE
OÙ
3
FEVRIER
2010
PORTANT
DELIVRANCE
DE
L'AGREMENT
JEUNESSE
ET
SPORT
À
L'ASSOCIATION
TENNIS
CLUB
MOLIENS
KINDY
>»
ARRETE
OÙ
1“
FEVRIER
2019
PORTANT
DELIVRANCE
DE
L'AGREMENT
JEUNESSE
ET
SPORT
A
L'ASSOCIATION
LES
ENTRECHATS
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
v
ARRETE
Di
19
JANVIER
2010
N°60-2009-00097
PORTANT
PRESCRIPTIONS
SPFECIFIQUES
A
DECLARATION
CONCERNANT
L'AMENAGEMENT
DE
LA
ZONE
D'ACTIVITES
DE
LA
REMISE
DE
FRIER
SUR
LA
COMMUNE
DE
SERIFONTAINE
11
Recueil
des
actes
administratifs
n“pécial
du
9 février
2010
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2010
DE
DECLARATION
D'INTERET
GENERAL
CONCERNANT
LES
TRAVAUX
DE
REHABILITATION
D'ASSAINISSEMENT
NON-COLLECTIF
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
VROCOURT
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
ARRETE
OÙ
2
FEVRIER
2010
DONNANT
DELEGATION
à
M.
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PASSATION
DES
MARCHES
DE
L'ETAT
ARRETÉ
DU
2
FEVRIER
2010
DONNANT
DELEGATION
à
M.
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DE
L'UNIÎTE
OPERATIONNELLE
{UC}
POUR
L'OROONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DU
PROGRAMME
N°
134
“DEVELOPPEMENT
DES
ENTREPRISES
ET
DE
L'EMPLOI”
EN
CE
QUI
CONCERNE
LES
ACTIONS
17
"PROTECTION
ECONOMIQUE
DU
CONSOMMATEUR?
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP
134]
REGIONAL
OU
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE,
DE
L'INDUSTRIE
ET
DE
L'EMPLOI
ARRETE
OÙ
2
FEVRIER
2010
DONNANT
DELEGATION
à
M.
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DE
SERVICE
PROGRAMMEUR
DU
BUOGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
REGIONAL
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
OEPENSES
DU
PROGRAMME
N°
181
"PREVENTION
DES
RISQUES
ET
LUTTE
CONTRE
LES
FOLLUTIONS"
DU
MINISTÈRE
DE
L'ECOLOGIEÉ,
DE
L'ENERGIE
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ARRETE
OÙ
2
FEVRIER
2010
OONNANT
OELEGATION
à
M,
Patrick
OROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE
(UD)
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DES
TITRES
II,
11),
V
€@t
VI
DU
PROGRAMME
N°
206
"SECURITE
ET
QUALITE
SANITAIRE
DE
L'AUMENTATION"
OU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(8OP
206)
REGIONAL
DU
MINISTÈRE
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
PECHE
ARRETE
OÙ
2
FEVRIER
2010
DONNANT
DELEGATION
à
M,
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISF,
RESPONSABLE
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
DEPARTEMENTAL
"MOYENS
ODSV"
RESPONSABLE
D’UNITE
OPERATIONNELLE
{UO}
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DES
TITRES
4,
11!
et
V
DU
PROGRAMME
NS
215
"CONDUITE
ET
PILOTAGE
DES
POLITIQUES
DE
L'AGRICULTURE"
OÙ
MINISTERE
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
PECHE ARRETE
DU
6
FEVRIER
2010
DONNANT
OELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
D£
M.
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PASSATION
DES
MARCHES
CE
L'ETAT
ARRÈTE
OÙ
6
FEVRIER
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OÎSE,
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE
({UO)
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DU
PROGRAMME
N°
134
"DEVELOPPEMENT
DES
ENTREPRISES
ET
DE
L'EMPLOI”
EN
CE
QUI
CONCERNE
LES
ACTIONS
17
“PROTECTION
ECONOMIQUE
DU
CONSOMMATEUR*
ET
18
“SECURITE
OU
CONSOMATEUR"
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP
134)
REGIONAL
DU
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE,
DE
L'INDUSTRIE
ET
DE
L'EMPLOI
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2010
DOHNANT
DELEGATION
DE
SIGNAYURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DE
SERVICE
PROGRAMMEUR
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(80OP)
REGIONAL
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DU
PROGRAMME
N°
181
“PREVENTION
DES
RISQUES
ET
LUTTE
CONTRE
LES
POLLUTIONS"
OU
MINISTERE
DE
L'ECOLOGIE,
DE
LENERGIÉ
ET
DU
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2010
DONNANT
DELEGATION
QE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE
(UO}
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DÉS
DEPENSES
DES
TITRES
11,
111,
V
et
VI
DU
PROGRAMME
N°
206
"SECURITE
ET
QUALITE
SANITAIRE
DE
L'ALIMENTATION"
OÙ
BUOGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
{BOP
206)
REGIONAL
DU
MINISTÈRE
DE
L'ALIMENTATION,
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
PECHE
ARRETE
OÙ
6
FEVRIER
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
OD'EMPECHEMENT
DE
M.
Patrick
DROUET,
DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL
DE
LA
PROTECTION
OES
POPULATIONS
DE
L'OISE,
RESPONSABLE
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
DEPARTEMENTAL
“MOYENS
DDSV*
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
(UO)
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DES
TITRES
fl,
II
et
V
21 23 25 27 29 31 33 35 37 Recueil des actes administratifs n°spécial
du 9 février
2010
DU
PROGRAMME
N°
215
“CONDUITE
ET
PILOTAGE
DES
POLITIQUES
DE
L'AGRICULTURE"
DU
MINISTERE
DE
L'ALIMENTATION,
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
PECHE
AVIS
ET
INFORMATIONS
AVIS
DE
CONCOURS
EXTERNE
ET
INTERNE
DE
SECRETAIRES
AOMINISTRATIFS
AUTORISES
PAR
LE
MINISTERE
DE
L'INTERIEUR
ET
DE
L'OUTRE-MER
POUR
LA
REGION
FICARDIE
ARRETE
DU
1°
FEVRIER
2910
OU
PREFET
DE
LA
REGION
PICARDIE,
PREFET
DE
LA
SOMME,
PORTANT
OUVERTURE
DU
CONCOURS
EXTERNE
POUR
LE
RECRUTEMENT
DE
SECRETAIRES
AOMINISTRATIFS
DE
L'INTERIEUR
ET
DE
L'OUTRE-MER
DANS
LA
REGION
PICARDIE
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2010
ARRETE
DU
1°
FEVRIER
2010
OÙ
PREFET
DE
LA
REGION
PICARDIE,
PREFET
DE
LA
SOMME,
PORTANT
OUVERTURE
DU
CONCOURS
INTERNE
POUR
LE
RECRUTEMENT
DE
SECRETAIRES
ADMINISTRATIFS
QE
L'INTERSEUR
ET
DE
L'OUTRE-MER
DANS
LA
REGION
PICARDIE
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2010
38 40 42