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Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Baudrières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 6 septembre 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
/
COMPTE
RENDU
Commune
de
Q"
sh
BAUDRIERES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BAUDRIERES
71370
Saône
et
Loire
Séance
du
6
septembre
2022
Président
: M.
Cédric
DAUGE
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
TISSOT
Présents
: Mmes
Sandrine
AUGEAT
- Sylvie
BARTHELEMY
- Céline
BESSONNAT
- Colette
JODAR-TORRES
— Nathalie
TISSOT
- Constance
FINAS
- Stéphanie
GREMERET -
- Sylvie
SAUNIER
—
Marie-Claire
MULLIERE
MM.
Dominique
BOUILLOUX
- Quentin
D'ALASCIO
- Yves
LOMBARD
- Sébastien
LESSARD
- Cédric
TISSOT
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
donne
lecture
du
compte
rendu
du
5 juillet
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
l'approuve.
Monsieur
le
Maire
souhaite
ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour
: remboursement
d’une
facture
à
une
élue.
Le
Conseil
accepte.
REMBOURSEMENT
D’UNE
FACTURE
A
UNE
ELUE
Le
Conseil
est
informé
que
des
fanions
multicolores
ont
été
achetés
pour
la
décoration
de
la
fête
patronale
par
Madame
Marie-Claire
MULLIERE.
Cette
dernière
a
dépensé
la
somme
de
98.45
€
chez
le
fournisseur
Fillon
(500m
de
guirlandes).
Le
Conseil
accepte
de
lui
rembourser
cette
facture.
INSCRIPTION
A
L'ETAT
D’ASSIETTE
DE
COUPES
ET
CESSIONS
DE
BOIS
EXERCICE
2023
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
Maire
et
de
M.
Dominique
BOUILLOUX,
à
la
suite
de
la
proposition
de
l'ONF
des
coupes
de
l'exercice
2023,
le conseil
approuve
l'inscription
à
l'état
d’assiette
de
l'exercice
2023,
les
coupes
réglées
de
la
parcelle
13
t,
sollicite
en
complément,
l'inscription
de
la
parcelle
13
a
(coupes
non
réglées),
demande
le
report
du
passage
en
coupe
pour
les
parcelles
35,
36
a,
45
a.
PARTICIPATION
FONCTIONNEMENT
ULIS
2022
M.
le
Maire
présente
une
demande
de
la
mairie
de
Saint-Germain-du-Plain
concernant
les
frais
de
scolarité
d’une
enfant
de
la
commune
fréquentant
une
classe
spécialisée.
Le
Conseil
accepte
le
versement
de
la
somme
de
79
€
à
cet
établissement.
REMBOURSEMENT
ARRHES
GITE
14
PERSONNES
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
d’un
courrier
reçu
d’une
administrée
de
Baudrières
demandant
le
remboursement
d’arrhes
versées
de
75
€
à
l’occasion
d'une
réservation
du
gîte
14
personnes
le
20
août
dernier.
Elle
explique
que
ses
invités
sensés
occuper
le
gîte
se
sont
désistés.
Le
conseil
approuve
ce
remboursement. ADOPTION
REFERENTIEL
COMPTABLE
M57 Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
s'est
portée
volontaire
pour
adopter
le
référentiel
M57
par
droit
d'option
au
1° janvier
2023.
H
précise
que,
comme
en
M4,
les
communes
de
moins
de
3500
habi-
tants
pourront
appliquer
un
plan
de
compte
abrégé.
Le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
étend
en
outre
à
toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
régions,
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Par
ailleurs,
une
faculté
est
donnée
à
l'organe
délibérant
de
déléguer
à
l'exécutif
la
possibilité
de
procéder,
dans
la
limite
de
7.5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
en
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Ces
mouvements
font
alors
l'objet
d’une
communication
à
l'assemblée
au
plus
proche
conseil
suivant
cette
décision.
Le
Conseil
adopte
ce
nouveau
référentiel.
AVENANT
DE
PROLONGATION
DE
LA
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
COMPETENCES
DU
TRANSPORT
SCOLAIRE
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
la
convention
de
délégation
de
compétence
des
transports
scolaires
des
lignes
communales
ou
intercommunales
entre
la
Région
Bourgogne-Franche-Comté
et
la
Commune
de
Baudrières
arrivant
à
échéance
au
15
août
2022.
|l est
nécessaire
d'adopter
un
avenant
à
cette
convention
afin
d’en
prolonger
la
durée
d’1
an,
la
portant
au
15
août
2023.
Le
conseil
accepte.
AFFAIRES
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
maire
évoque
:
Le
remerciement
de
l'association
«
Ligue
contre
le cancer
de
Saône
et Loire
» à
la suite
du
versement
d'une
subvention
allouée
lors
du
dernier
conseil,
L'invitation
de
Jérôme
Durain
à
une
réunion
d'échanges
à
laquelle
tous
les
élus
locaux
sont
conviés,
La
revalorisation
du
point
d'indice
des
fonctionnaires
augmentant
le
coût
de
la
masse
salariale
pour
la
commune,
Le
bilan
semestriel
des
revenus
des
locations
des
gîtes
communaux
(Perrusson
et gîte
14
personnes)
diminué
des
charges
de
fonctionnement
et
des
dépenses
de
gaz.
Le
retour
sur
investissement
est
positif, La
commande
de
la
borne
d'énergie
pour
la
structure
d'accueil
pour
un
montant
de
4
473.75
€
voté
au
budget
2022,
L'estimation
de
la
maison
et
du
terrain
de
M
RÉMETTER
à
Tenarre
par
le
notaire.
Les
membres
du
conseil
discutent
du
prix
à
proposer
pour
un
achat
éventuel,
Le
besoin
éventuel
de
renfort
en
personnel
technique,
Le
projet
de
la
chaufferie
bois
en
présentant
la
première
esquisse
: le
conseil
propose
de
la
modifier,
L'achat
de
matériel
et la mise
à disposition
ponctuelle
d’un
agent
technique
pour
l'entretien
de
l'étang
de
la Verne
pour
venir
en
aide
aux
bénévoles
de
l'Association
de
pêche,
L'éventuel
mise
en
place
d'une
cuve
de
récupération
d'eau
enterrée
à
installer
derrière
la
mairie,
La
réunion
prévue
le
28
septembre
2022
de
8h
à
12
h
à
Baudrières
ayant
pour
but
de
discuter
de
la
réfection
de
la
route
des
Relouises
en
présence
de
certains
représentants
de
la
Com-Com,
L'idée
d'offrir
un
ticket
de
manège
à
chaque
enfant
des
écoles
du
RPI
à
l'occasion
de
la
fête
du
Troquis
2022.
Yves
LOMBARD
informe
le
Conseil
:
De
la
mise
en
place
du
paiement
en
ligne
des
factures
de
régies
de
la
mairie
(cantine,
garderie,
locations.)
à
partir
de
janvier
2023,
Que
le
contrôle
technique
des
chapiteaux
du
CIA
doit
être
renouvelé
et
que
plusieurs
devis
doivent
être
demandés,
De
la tenue
d’une
réunion
de
la
commission
communication
le
mardi
20
septembre
à
18h, De
l’organisation
de
la
fête
du
Troquis
: animation
musicale,
labyrinthe,
feux
d'artifice,
randonnée,
démonstration
de
moto-cross,
repas
paëlla
et
poulet
de
Bresse,
Olympiades,
battage
du
maïs,
expo
moto
et
fête
foraine
sont
au
programme
du
week-end.
Nathalie
TISSOT
fait
part
:
Des
chiffres
de
la
rentrée
scolaire
2022/2023
: 211
élèves
fréquentent
cette
année
le
RPI
(93
élèves
à
St
Vincent
et
118
élèves
à
Baudrières).
Trois
nouvelles
enseignantes
ont
pris
leur
poste.
La
nouvelle
classe
de
Saint
Vincent
est
opérationnelle.
Les
travaux
ont
été
effectués
pendant
les
vacances
par
l'employé
de
la
commune
de
St
Vincent.
Les
trois
services
de
la
cantine
comptent
plus
de
100
enfants
et
30
enfants
fréquentent
la
garderie
chaque
matin
et
chaque
soir,
De
l'analyse
de
l’eau
de
l'étang
de
la
Verne
par
le
laboratoire
QUALIO
de
Besançon,
De
la
réussite
de
la
matinée
des
associations
qui
s'est
déroulée
le
dimanche
4
septembre
dernier.
16
associations
étaient
au
rendez-vous.
Cependant,
suite
à
une
remarque,
l'édition
de
l'année
prochaine
sera
certainement
fixée
à
la
même
date
que
les
journées
associations
des
communes
alentours,
Marie-Claire
MULLIERE
évoque
:
Le
devis
proposé
par
la
société
Bonnet
- Thirode
pour
le
changement
du
lave-vaisselle
de
la
salle
polyvalente.
Un
autre
devis
sera
demandé
à
Tournus
Equipement,
Le
conseil
jeunes
et
le travail
fourni
pour
la
mise
en
place
du
labyrinthe
de
la
fête
du
Troquis,
La
réunion
du
CCAS
: Le
repas
du
9
octobre
prochain
et
la
distribution
des
présents
se
préparent,
des
ateliers
«
Bons
jours
»
sur
le
thème
du
sommeil
seront
organisés,
Le
projet
de
rénovation
de
la
roue
du
moulin
de
Tenarre
et fait
part
des
devis
reçus,
La
visite
très
constructive
du
« jury
fleurissement
»
le
24
août
dernier:
Après
une
présentation
numérique
de
la
commune,
le
comité
s'est
rendu
sur
plusieurs
sites
Baudrièrois
et
a
apprécié
notamment
la mise
en
œuvre
des
conseils
donnés
l’année
précédente
aux
élus
et agents
techniques.
Le
compte
rendu
de
cette
visite
sera
donné
en
janvier
2023,
Colette
JODAR-TORRES
revient
sur
la
finalisation
de
la
campagne
de
recensement
et
de
réfection
des
bornes
à
incendie
de
la
commune
et
informe
le
Conseil
que
les
numéros
réfléchissants
seront
apposés
prochainement
sur
chaque
borne
et
que
le fichier
REMOCRA
sera
bientôt
complété.
Dominique
BOUILLOUX
informe
le
Conseil
:
Que
la
vente
annuelle
de
bois
sera
ouverte
aux
personnes
extérieures
à
la
commune
à
partir
du
19°
décembre
2022,
Que
certains
détritus
issus
du
point
propre
passent
à
travers
le
grillage
de
la
structure
d'accueil.
Un
brise
vue
ou
un
filet
sera
placé
afin
d'éviter
ce
désagrément.
Sébastien
LESSARD
évoque
la
problématique
du
cimetière
concernant
les
difficultés
à
l'entretenir.
Une
réflexion
doit
être
amenée
pour
palier
le
zéro
phyto.
L'exemple
de
la
mise
en
place
d’un
enherbement
est
donné.