Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 10 07 2023
Déliberation - doc 20221027 152105
Procès Verbal - doc 20221209 120346
Procès Verbal - doc 20230403 123205
Procès Verbal - pv cm du 07 02 2023
Procès Verbal - pv cm du 07 02 2023
Compte-Rendu - 2 CR 28 fevrir 2023 docx
Arrêté - doc 20221019 114201
Arrêté - doc 20221212 093628
Arrêté - doc 20221019 114332
Déliberation - liste des deliberations du 07 fevrier 2023.doc
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 07 fevrier 2023.doc)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Banque,
Maussane les Alpilles le 08 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2023
Liste des délibérations
1. Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’Agence Technique Départementale, ATD 13. => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
2. Acquisition d’un véhicule électrique : adoption du coût prévisionnel et demande de subvention au conseil départemental 13 au titre du Plan Climat Energie Territorial. => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
3. Indemnité de confection des documents budgétaires. => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
4. Création d’une maison régionale de santé pluridisciplinaire : demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2023. => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
5. Création d’une maison régionale de santé pluridisciplinaire demande de subvention au conseil départemental 13 au titre du FDADL. => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
6. Aménagement stationnements avenue de la gare : adoption coût prévisionnel de l’opération et demande de subvention au conseil départemental 13 au titre de l’aide aux travaux de proximité. => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
7. Démolition reconstruction des vestiaires du stade Simon Barbier. Avenant n°1 lot n°4 « menuiseries extérieures ». => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
8. Démolition reconstruction des vestiaires du stade Simon Barbier. Avenant n°1 lot n°10 « plomberie/ventilation ». => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
9. Autorisation d’engagement de crédits en investissement. => Délibération approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 08 février 2023