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Déliberation - liste deliberation 18 10 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation 18 10 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Maussane les Alpilles le 19 octobre 2023
MAUSSANE
LES ALPILLES
10.
11.
12.
13.
14.
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2023
Liste des délibérations
Approbation protocole de transfert d'archives entre la commune et la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles. Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation convention avec la commune des Baux de Provence partenariat « pass associatif ». Rapporteur : Jean-Christophe CARRE => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de la CCVBA pour l'année 2022.
Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif ainsi que les rapports annuels des délégataires pour l'année 2022. Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Communication du rapport d'activité annuel au titre de 2022 de la Communauté de communes Vallée des Baux - Alpilles. Rapporteur : Alexandre WATS => Cette présentation ne donne pas lieu à un vote.
Modification simplifiée n°1 Plan Local d'Urbanisme : bilan de la concertation et approbation. Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Acceptation des conditions de dissolution du SIVU de la perception.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation avenant n°1 marché accord-cadre prestation d'entretien bâtiments communaux. Rapporteur : Dominique STEKELOROM => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Modifications du tableau des effectifs communaux par création de deux emplois permanents à temps non complet. Rapporteur : Alexandre WATS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Acceptation d'un don.
Rapporteur : Dominique STEKELOROM => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Validation des projets d'avenant pour chacun des lots du marché de travaux de création de la future Maison de santé pluridisciplinaire.
Rapporteur : Dominique STEKELOROM => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Validation des projets d'avenant pour chacun des lots du marché de travaux de réhabilitation des blocs sanitaires du camping municipal.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Validation des projets d'avenant pour chacun des lots du marché de travaux de démolition/reconstruction des vestiaires du stade BARBIER.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Validation des derniers avenants du marché de travaux de création de la future Maison de santé pluridisciplinaire. Rapporteur : Dominique STEKELOROM => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 19 octobre 2023