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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 10 07 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
Maussane les Alpilles le 11 juillet 2023
MAUSSANE
LES ALPILLES
10.
11.
12.
13.
14.
5
16.
17.
18.
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2023
Liste des délibérations
Dénomination d'un chemin communal. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Désignation des représentants de la commune au comité de suivi du golf des Baux de Provence. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Prise en charge déficit régie piscine. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Remboursement de tickets de la piscine municipale. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Approbation d'une convention mission locale/commune relative à l'emploi d'un service civique. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Convention de partenariat culturel « Provence en Scène » 2023-2024 avec le Conseil Départemental 13. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Modification du tableau des effectifs communaux. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Désignation d'un Référent Déontologue pour les élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG 13. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Acceptation d'un don. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1 approbation du dossier de classement. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimé
Point financier semestriel budget de la régie chargée de l'exploitation du camping municipal et de la gestion de l'Office de Tourisme. => C'estune information pas de vote
Modification simplifiée Plan Local d'Urbanisme. Fixation des modalités de la concertation. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Marché d'exploitation et de maintenance des systèmes de chauffage des bâtiments communaux approbation avenant 1. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Travaux de réhabilitation de la Maison Priaulet création d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire approbation avenant n°2
lot 1 Gros œuvre. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Travaux de démolition et reconstruction des vestiaires du stade Simon BARBIER. Approbation avenant n°1 lot n°6 Menuiseries intérieures. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Décision modificative n°2 budget général de la commune. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Complément à la composition des comités consultatifs. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Évaluation du PLU. => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 12/07/2023