Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 2 mars 2020
Procès Verbal - crcm 0309
Procès Verbal - crcm 1401
Procès Verbal - CRCM 12 octobre 2020
Procès Verbal - CRCM 7 mars 2022
Procès Verbal - CRCM 31 mai 2021
Procès Verbal - CRCM 2016 09 05
Procès Verbal - crcm 25 mars 2019
Procès Verbal - crcm 7 octobre 2019
Procès Verbal - CRCM 10 février 2020
Procès Verbal - CRCM 2 mars 2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 2 mars 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
1
SG/CPG le 4 mars 2020
Compte-rendu succinct
du Conseil Municipal
du lundi 2 mars 2020
Madame le Maire ouvre la séance à 19 h 34.
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2020
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 10 février 2020 Le procès-verbal de la séance du lundi 10 février 2020 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
IMMOBILIER
1- Immeuble « La Licorne » rue Georges Clemenceau– Proposition d’acquisition
Le Conseil Municipal, après un vote à main levée qui a donné, pour 27 votants, 26 voix pour et 1 abstention,
- décide d’acquérir, au prix de 50 000,00 € + 10 000,00 € pour les travaux de toiture prévus cette année, l’immeuble « La Licorne » composé :
d’une réserve de 183 m² en sous-sol en vue d’y stocker les archives communales,
de 3 box en rez-de-chaussée d’une surface totale de 235 m² destinés à la location pour des activités commerciales ou de services,
- autorise Madame le Maire à signer le compromis de vente ainsi que l’acte notarié correspondants.
FINANCES
2- Budget Général – Décision modificative n°1
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, adopte la décision modificative n°1 du Budget Général telle que présentée en séance et relative à l’acquisition de l’immeuble « La Licorne ».
PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL
3, 4– Programmes d’aides à la rénovation du patrimoine architectural – Restauration des Centres Anciens des Petites cités de Caractère
Délibération n°3 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, décide de verser une subvention de 5 000,00 € à Monsieur REMIGEREAU pour ses travaux de toiture, façade et menuiseries, au titre du programme de rénovation du patrimoine architectural – Restauration des Centres Anciens des Petites Cités de Caractère, 2
Délibération n°4 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, décide de verser une subvention de 3 366,36 € à Monsieur VION pour ses travaux de toiture, façade (peinture et enduit) et de menuiseries, au titre du programme de rénovation du patrimoine architectural – Restauration des Centres Anciens des Petites Cités de Caractère,
ELECTIONS MUNICIPALES
5- Recours à du personnel contractuel pour la mise sous pli électorale
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :
- décide de recruter 6 personnes pour le 5 mars prochain afin de procéder à la mise sous pli électorale
du premier tour des élections ; elles seront rémunérées sur l’indice brut 350,
- décide, en cas de second tour, de recruter également 6 personnes pour le 18 ou 19 mars prochain,
et ce dans les mêmes conditions,
- prévoit l’inscription des crédits nécessaires au budget.
Madame le Maire lève la séance à 19 h 50.