Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - crcm 6 mai 2019
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 31 mai 2021
Procès Verbal - crcm 1812
Procès Verbal - crcm 0309
Procès Verbal - crcm 1401
Procès Verbal - CRCM 11 octobre 2021
Procès Verbal - CRCM 2 mars 2020
Procès Verbal - CRCM 2016 09 05
Procès Verbal - crcm 7 octobre 2019
Ordre du Jour - ODJ du Conseil Municipal du 4 mai 2026
Procès Verbal - CRCM 31 mai 2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 31 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Culture et patrimoine,
1
NB/CPG le 7 juin 2021
Procès-Verbal
du Conseil Municipal
du lundi 31 mai 2021
CONSEIL DES SAGES®
Madame le Maire accueille les membres du Conseil des Sages ®
venus se présenter au Conseil Municipal et exposer les projets de leurs commissions.
JURÉS D’ASSISES
Comme chaque année, il est procédé au tirage au sort des Jurés d'Assises
parmi la population inscrite sur la liste électorale de la Commune.
Madame le Maire ouvre la séance à 19h30
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2021
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 19 avril 2021 Le Procès-Verbal de la séance du lundi 19 avril 2021 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
FINANCES
1- Ateliers multisports – Remboursement partiel des adhésions 2020-2021
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, autorise le remboursement partiel des familles à hauteur de 15,00 € par enfant inscrit aux ateliers multisports, au titre la saison 2020/2021.
2- Indemnité de gardiennage des églises communales
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, décide de verser, pour l’année 2021, le plafond autorisé de 479,86 €, soit une indemnité totale de 959,72 € pour le gardiennage des deux églises : Saint-Jacques et Notre- Dame du Vieux-Pouzauges.
PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL
3, 4, 5– Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi de subventions Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, décide le versement d’une subvention de 4 446,65 €, à la SCI OLYS, au titre du programme de travaux de ravalement de façade, application d‘enduit traditionnel, 2
menuiseries, ouvertures bois, réfection de toiture, pour les travaux de toiture et menuiseries de l’immeuble situé 1 bis place de l’Hôtel de Ville.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, décide le versement d’une subvention de 2 037,97 €, à la SCI OLYS, au titre du programme de travaux de rénovation et de réhabilitation de vitrines et enseignes, pour les travaux de vitrine de l’immeuble situé 1 place de l’Hôtel de Ville.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, décide le versement d’une subvention de 1 559,80 € à Monsieur Thierry TRICOIRE, au titre du programme de travaux de restauration, construction, reconstruction de murs en pierre de Pays, pour la restauration du mur situé 28 rue Ferchaud de Réaumur.
LOGEMENT
6- Programme Eco-PASS – Octroi d’une aide financière
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, autorise le versement d’une aide financière de 1 500,00 € à Madame GUINAUDEAU, en complément de l’aide Eco-PASS du Département, afin de l’aider dans son acquisition immobilière et ses travaux d’amélioration énergétique.
Madame le Maire lève la séance à 19h56