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Compte-Rendu - CR CM 9 juin 2023
Procès Verbal - 230629 010643 pv cm du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Heyrieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 230629 010643 pv cm du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUIN
2023
Nombre
des
conseillers :
en
exercice:
27
présents :
19
votants :
24
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 9 juin
à 17
h 00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Heyrieux
- Isère -
dûment
convoqué,
s’est réuni
en session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Daniel ANGONIN
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 30
mai
2023
Présents:
MM.
ANGONIN.
ROSET.
Mme
CHASTAGNARET.
M.
REVEYRAND.
Mme
GENDRIN.
M.
MACAIRE.
Mme
MOREAU.
M.
GIRERD-POTIN.
Mmes
GROS.
NOWAK.
MM.
BURGER.
CLEMENT.
Mmes
COUTET.
GILIBERT.
GRATREAUX.
MM.
GROS.
MONIN-VEYRET.
TALPIN.
TOURNIÉ.
Absents
ou
excusés
:
Avec
procuration
: M.
BRICOUT
à
M.
ANGONIN.
M.
DALLARD
à
M.
REVEYRAND.
Mme
GAUTHIER
à
Mme
CHASTAGNARET.
Mme
MARTIN
à M.
GIRERD-POTIN.
Mme
SOLNON
à M.
ROSET.
Sans
procuration
: Mme
CARUSO-LOPEZ.
MM.
PIOLAT.
ROGNARD.
Mme
Martine
CHASTAGNARET a
été
élue
secrétaire.
11/7
1/
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- nomme
Mme
Martine
CHASTAGNARET
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire.
2!
Election
des
délégués
et
suppléants
en
vue
de
l'élection
sénatoriale
du
24
septembre
2023
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
R.133
du
Code
Electoral,
le
bureau
a: été
constitué
de
MM.
Albert
GIRERD-POTIN,
Serge
TALPIN,
Nathalie
COUTET
et
julien
TOURNIE,
M.
le
Maire
en
est
le
Président
de
droit.
Le
Conseil
a
élu
pour
secrétaire
Mme
Martine
CHASTAGNARET ;
M.
le
Maire
a donné
lecture :
1°/
des
articles
du
Code
Electoral
relatifs
à
l'élection
des
Sénateurs
:
2°!
du
décret
fixant
la
date
à
laquelle
les
Conseils
Municipaux
doivent
désigner
leurs
délégués
et suppléants
en
vue
de
l'élection
au
Sénat
qui
doit
avoir
lieu
le
24
septembre
2023
dans
le département
;
3°/
de
l'arrêté
du
Préfet
fixant
le
nombre
de
délégués
et
suppléants
et
le
mode
de
scrutin
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du 9
juin
2023
— page
1
Les
rectifications
du procès-verbal
sont enregistrées
au
présent
procès-verbal
de
la séance
ultérieure,
Conformément
à l’article
23
du
règlement
intérieur Mme
GROS
Nicole
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Délégué
M.
GIRERD-POTIN
Albert
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Délégué
Mme
NOWAK
Christine
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Délégué
M.
TALPIN
Serge
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Délégué
Mme
MARTIN
Thérèse
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Délégué
M.
DALLARD
Gilles
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet
pour
Tous...
Délégué
Mme
SOLNON
Brigitte
|
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Délégué
...................
M.
CLEMENT
Bruno
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Délégué
Mme
GILIBERT
Christiane
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Suppléant
................
M.
BRICOUT
Michel
|
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Suppléant
Mme
GAUTHIER
Marie-Pierre
..|
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet
pour
Tous...
Suppléant
M.
BURGER
Thierry...
Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Suppléant
Mme
GRATRéAUX
Emmanuelle
| Liste
HEYRIEUX,
Un
Projet pour
Tous...
Suppléant
INFORMATIONS
Avant
de
lever
la séance
et
sur
proposition
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
une
pensée
pour
toutes
les
familles
touchées
par
le
drame
d'Annecy
le
jeudi
8
juin
2023
et
s'indigne
de
l'horreur
de
cette
attaque
au
couteau,
qui
a fait six victimes
blessées.
La
séance
est
levée
à
17h45.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
lundi
26
juin
2023
à
19h00
en
Mairie.
La
Aout
Martine
CHASTAGNARE
OHE
Sa ES
Le
Maire,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 juin
2023
— page
3
Les
rectifications
du
procès-verbal
sont
enregistrées
au
présent
procès-verbal
de
la séance
ultérieure,
Conformément à
l’article
23
du
règlement
intérieur