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Déliberation - JOUR 21 10 2010
Document publié le Jeudi 21 octobre 2010 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 21 10 2010)
Thèmes du document : Banque, Transports, Tourisme,
Rosans, le 14-10-2010.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 21 octobre 2010 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du compte-rendu du 10 septembre 2010 2. Demandes de subvention de la commune en cours, subvention de l'état pour la conformité électrique de l'école, subventions de la région et du département pour l'église, dossiers PIL à présenter 3. Centre bourg, sens de circulation, stationnements, entrée de l'école, fin des travaux, financements en cours 4. Finances : virements de crédits pour intégrer les prêts à courts termes (offre restreinte du crédit agricole de 65 000 € au lieu de 250 000 €, nouvelle offre de la caisse d'épargne de 235 000 €) 5. Délibérations fiscales à prendre avant le 1er novembre 2010
6. Informatique, proposition de JVS-Mairistem pour 3 ans
7. Loyers, augmentation au 1er janvier 2011, le point sur les locations en cours 8. Route départementale 994, perte du statut de route à grande circulation, question du conseil général 9. Pôle d'excellence rurale, Communauté de communes du Pays de Rémuzat pour le territoire de la MARPA projet sur Rosans
10. Jeunesse , proposition de M. Bideau de Saint-André-de-Rosans pour animation jeux 11. Journée de l'Algérie, encaissement des chèques
12. Saison touristique, bilan et perspectives
13. Fête du terroir, choix de l'animation prise en charge
14. ADSEA, compte rendu du rendez-vous le 4 octobre avec le directeur Monsieur Boutin et le vice-président, Monsieur Eyraud, conseil de la vie sociale le 24 septembre
15. La poste, compte rendu de la réunion avec le directeur Monsieur Mariani le 28 septembre 16. Maison de santé pluridisciplinaire, compte rendu de la réunion à Serres le 14 octobre 17. Conseil général, appel à candidature pour que Rosans soit un « point visio rendez-vous » 18. Projet 1000 chaufferies en milieu rural, candidature du syndicat mixte pour candidater, acte d'engagement de la commune de Rosans
19. Déplacement pour la piscine de Laragne, partage des frais 2010 avec l'école de Montmorin 20. Admission en non-valeur des loyers de M. Chevillon, délibération 21. Agence départementale de l'information sur le logement des Hautes-Alpes, demande de subvention 22. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap