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Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 6 novembre 2025 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 6 novembre 2025 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Banque, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
25-11-TRAV-01
Convention de désignation de maître d'ouvrage unique, de gestion et d'entretien ultérieur
relative à l'aménagement d'une voie verte sécurisée au long des routes départementales n°
2152 et 949 et d'un aménagement de sécurité au droit de la future gendarmerie sur la commune
du Malesherbois
APPROUVE
25-11-URB-02 Adoption du CRACL - Lotissement "les Jardins de Cassini" - Commune déléguée de Coudray - Année 2024 APPROUVE
25-11-URB-03 Acquisition du local commercial sis 11, 13 et 15 rue Saint Martin - Malesherbes - 45330 Le Malesherbois APPROUVE
25-11-URB-04
Transfert en pleine propriété du CIS du Malesherbois au SDIS du Loiret - Modification de la
délibération n° 24-11-URB-05 du 13 novembre 2024 - Forme administrative et signature de
l'acte de transfert
APPROUVE
25-11-URB-05 Avis de la commune - Aliénation par VALLOIRE HABITAT de 4 logements au 24 rue de Boigneville - Malesherbes - 45330 Le Malesherbois APPROUVE
25-11-CAP-06 Subvention exceptionnelle à l'association "Comité des Fêtes de Manchecourt" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-11-CAP-07 Subvention d'équipement à l'association "Wakah Chan Club d'astronomie" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-11-CAP-08 Subvention d'équipement à l'association "Club des Archers du Malesherbois" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-11-CAP-09 Subvention exceptionnelle à l'association "Club de l'Amitié" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-11-CAP-10 Subvention exceptionnelle à l'association "Retraite Sportive du Malesherbois" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-11-SPO-11 Renouvellement de la convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs APPROUVE
25-11-FIN-12 Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel entre la commune et GRDF APPROUVE
25-11-FIN-13 Ajustement du compte 1641 - Budget principal APPROUVE
25-11-FIN-14 Annulation de dettes - Budget principal APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 202525-11-FIN-15 Approbation du rapport de la CLECT - Restitution d'une partie du terrain du BAF à la commune du Malesherbois APPROUVE
25-11-FIN-16 Approbation du rapport de la CLECT - Renouvellement des documents d'urbanisme REFUSE
25-11-FIN-17 Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé et demande de subvention auprès de l'Etat et de la Région APPROUVE
25-11-FIN-18 Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé et demande de subvention auprès du FEDER APPROUVE