Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 10 avri
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 12 dece
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 18 mars
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 26 mars
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 28 sept
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 13 fevr
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 15 dece
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 14 dece
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 11 avri
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 22 fevr
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 18 decembre 2025 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 18 decembre 2025 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
25-12-TRAV-01 Adoption du rapport d'activités du SMOYS - Année 2024 APPROUVE
25-12-AFG-02 Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2026 APPROUVE
25-12-AFG-03 Adoption du rapport d'activités de la CCPG - Année 2024 APPROUVE
25-12-AFG-04 Signature d'une convention pour la mise sous pli de la propagande électorale - Elections municipales de mars 2026 APPROUVE
25-12-RH-05 Recensement de la population 2026 - Désignation du coordonnateur communal de resencement au titre de l'année 2026 et de deux coordonnateurs adjoints APPROUVE
25-12-RH-06 Recensement de la population 2026 - Recrutement d'agents recenseurs et fixation de leur rémunération APPROUVE
25-12-RH-07 Application des 1 607 heures - Année 2026 APPROUVE
25-12-RH-08 Mandat au Centre de Gestion du Loiret - Lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance statutaire APPROUVE
25-12-RH-09 Mise en place d'un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS APPROUVE
25-12-URB-10 Avis de la commune sur l'arrêt du PLU du Malesherbois et le Périmètre Délimité des Abords autour des monuments historiques inscrits et classés de la commune du Malesherbois APPROUVE
25-12-URB-11 Demande d'intervention de l'EPFLI Foncier Cœur de France APPROUVE
25-12-SECU-12 Autorisation de signature d'une convention avec l'entreprise individuelle POINCLOUX Maxime pour la mise à disposition d'une bâche de stockage d'eau - Commune déléguée de Labrosse APPROUVE
25-12-CAP-13 Réseau de la médiathèque départementale du Loiret - Signature de la convention entre le Département du Loiret et la ville du Malesherbois APPROUVE
25-12-CAP-14 Subvention exceptionnelle à l'association "Fight Club" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-12-FIN-15 Subventions de fonctionnement aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2026 APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 202525-12-FIN-16 Subvention de fonctionnement à "l'association communale des chasseurs de Manchecourt" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-17 Subvention de fonctionnement au "club des archers" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-18 Subvention de fonctionnement à l'association "cyclo randonneurs" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-19 Subvention de fonctionnement à "l'association de chasse de Gollainville" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-20 Subvention de fonctionnement à "l'association de chasse d'Orveau-Bellesauve" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-21 Subvention de fonctionnement à l'association "l'Hirondelle de Manchecourt" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-22 Subvention de fonctionnement au "Comité d'Animation de Labrosse" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-23 Subvention de fonctionnement au comité d'animation "Le Nangevillois" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-24 Subvention de fonctionnement au "Comité de Jumelage" au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-25 Subvention de fonctionnement au Collège Gutenberg au titre de l'année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-26 Adoption des tarifs communaux - Année 2026 APPROUVE
25-12-FIN-27 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Budget principal APPROUVE
25-12-FIN-28 Régularisation de l'actif transféré dans le cadre du transfert de la compétence eau potable APPROUVE
25-12-FIN-29 Adoption du projet et des modalités de financement des travaux de rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville de Malesherbes APPROUVE
25-12-FIN-30 Adoption du projet et des modalités de financement des travaux de rénovation d'un terrain de sport en gazon synthétique au stade de la Fontaine à Joigneau APPROUVE
25-12-FIN-31 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes APPROUVE