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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 13 janvier 2023
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 13 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
13
janvier2023
KKKKEKXX
Date
de
convocation
: 19
janvier
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
du
mois
de
janvier
à
18h06,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
se
sont
réunis
à la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stéphane
HAMELIN,
le
Maire
Présents
:
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Angélique
METIVET,
Stéphane
HAMELIN,
Marc
MEUNIER,
Didier
Giraud,
Olivier
STOJANOVIC,
Karine
MEGE
Excusés
:
Jeanne
ROMERO
donne
son
pouvoir
à Aleksandar
CENIC
Absents
:
Paul
RITZO-DAOUT,
Emmanuelle
BOUYER
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
e
Délibération
n°
2023-01-01
:Vote
pour
le
renouvellement
avec
la
S.B.P.A.
fourrière
animale Le
conseil
municipal
APPROUVE
la
décision
modificative
ci-dessus
avec
10
voix
POUR
Monsieur
Le
Maire,
Mme
la
Secrétaire
de
séance
Stéphane
HAMELIN
Angélique
METIVET
Diffusion
sur
le site
internet
de
la commune
le
: 21/01/2023