Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès+verbal+du+12+octobre+2023?t=1707316326
Procès Verbal - Procès+verbal+du+02+octobre+2023?t=1707316325
Procès Verbal - Procès+verbal+du+02+octobre+2023?t=1740061157
Procès Verbal - Proces+verbal+réunion+du+conseil+du+03+octobre+202
Procès Verbal - Procès+verbal+11+décembre+2023?t=1707316327
Procès Verbal - Procès+verbal+11+décembre+2023?t=1740061158
Procès Verbal - 34+Procès+verbal+17+juillet+2023?t=1707316325
Procès Verbal - 38+Procès+verbal+du+06+novembre+2023?t=1707316326
Conseil Municipal - Proces+verbal+CM+110923?t=1740061158
Procès Verbal - 34+Procès+verbal+17+juillet+2023?t=1740061157
Procès Verbal - Procès+verbal+du+12+octobre+
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès+verbal+du+12+octobre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
u: MAIRIE DE LANTENAY
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL DE LA SEANCE du 12 Octobre 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 12 octobre 2023 à 19 heures, sur convocation en date
du 06 octobre 2023 de Monsieur Jean-Louis BENOIT, Maire.
Etaient présents :
Mr BENOIT Jean-Louis - Mr BALLAND Raymond - Mr PERTREUX Anthony - Mr CHABAUD Michel - Mr CHEVILLON Kévin - Mme DUNEZAT Sandrine - Mr MIALON Jean-Pierre -
Mr PELISSON Alexandre - Mme PELISSON Georgette - Mr ROLLET Cyril - Mme SAVE Y-GENET Evelyne.
Secrétaire de séance : Mr CHABAUD Michel.
SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR LE MAIRE
I. Pour débats et décisions :
1- OBJET DE LA DELIBERATION :
AUTORISATION DE SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT COURT TERME :
- Monsieur le Maire rappelle aux membres présents le besoin de financement pour la réalisation
du projet de réhabilitation du Hangar Communal.
-__ Le financement sera assuré par un prêt « courte durée » de 3 ans, d’un montant de 280 000 € à
taux fixe pour assurer le règlement des entreprises dans l'attente de percevoir les subventions des collectivités.
- Le remboursement total peut être fait par anticipation sans pénalités.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ce qui est relatif au contrat de prêt.
Approuvée à l'unanimité
Je vous remercie de votre attention La séance a été levée à 20h.
Le Secrétaire de séance,
Monsieur CHABAUD Michel.
Le Président de séance,
Monsieur BENOIT Jean-Louis. /
— «©
1