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Procès Verbal - PROCES VERBAL DECEMBRE 2023
Procès Verbal - Procès+verbal+11+décembre+
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès+verbal+11+décembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE LANTENAY
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL DE LA SEANCE du 11 décembre 2023
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 11 décembre 2023 à 19 heures, sur convocation en date
du 04 décembre 2023 de Monsieur Jean-Louis BENOIT, Maire.
Etaient présents :
Mr BENOIT Jean-Louis - Mr BALLAND Raymond - Mr PERTREUX Anthony - Mr CHABAUD Michel - Mr CHEVILLON Kévin - Mme DUNEZAT Sandrine - Mr MIALON Jean-Pierre - Mr PELISSON Alexandre - Mme PELISSON Georgette - Mme SAVEY-GENET Evelyne.
Secrétaire de séance : Mme DUNEZAT Sandrine.
SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR LE MAIRE
Ï. Monsieur le maire demande l'approbation du Procès-verbal de la délibération de la réunion
du Conseil Municipal en date du 06 novembre 2023.
Approuvée à l'unanimité
IL Pour débats et décisions :
1- OBJET DE LA DELIBERATION :
BUDGET PRINCIPAL - MANQUE DE CREDITS BUDGETAIRES -— CHAPITRE 012
Deux décisions modificatives
Ces régularisations s’effectueront de la manière suivante
- Les restes à provisionner chapitre 68 sur le compte 6817 sont de 217.41€
- Les restes à provisionner sur le compte charges de personnels 6413 sont de 3 400.00€
- Augmentation des crédits du chapitre 68, compte 6817 de 300.00€
- Augmentation des crédits du chapitre 64, charges de personnels compte 6413/012 de 3
400.00€
- La somme de 3 700.00€ sera prélevée du compte voirie 615231/011
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la
présente délibération
Approuvée à l'unanimité
Il. Etat d'avancement des projets :
1) Point sur le projet Hangar :
o Un accord a été trouvé avec l’entreprise Jacquet pour les travaux modificatifs des fondations.
o Les travaux ont démarré début décembre
1 2)
3)
4)
S)
6)
7)
8)
9)
La voûte du four du village a été réparée
Achat d'un conteneur de 20 pieds pour stockage de matériel : coût 3000€HT
Commande de la réfection du portail du cimetière : cout 4750€HT
Présentation de l’avancement du Plan Communal de Secours (PCS)
La société SOBECA, pour le compte d’'ENEDIS, va procéder au renforcement de la
ligne basse tension entre le transformateur de l’église et le bas du chemin de la
Dame.
o Les travaux prévus mi-décembre avec le remplacement de poteaux béton actuels
Les Zones d’Accélération Energies Renouvelables prévues par la loi APER du 10
mars 2023 « ZAENnR »
o Une réunion de « Concertation -Débat public » de présentation est prévue mercredi 13
décembre à 18h30
o Ces zones ne seront pas exclusives, mais elles permettront aux porteurs de projets de
s'orienter plus favorablement vers ces secteurs que les collectivités auront identifiés.
Projet du Futur PLUIH (Plan local d'Urbanisme Intercommunal de l'Habitat)
o Présentation du Futur PLUIH élaboré par les services de HBA.
o Une enquête publique sera organisée par HBA dans chaque commune en 2024
o Le PLUIH sera voté par le conseil communautaire de HBA et les Conseils municipaux en
2025
Résultat des analyses de l’eau réalisées le 14 novembre 23 par CARSO -
Laboratoire Santé Environnement Hygiène de Lyon
Température de l’eau : 12.4°C
pH : 7.7
Chlore total sur le terrain : 0.17 mg/l C12
Les autres relevés sont conformes à la norme O0
O
OO
o
IV. Comptes rendus de réunions :
Réunion du conseil du sou des écoles le 7 novembre à Izenave
o Effectifs : 60 élèves
Izenave CE2 — CM1 — CM2 : 23 élèves
Lantenay PS — MS — GS :19 élèves
Outriaz CP — CM1 : 18 élèves
Sécurité des écoles : Un exercice de sécurité obligatoire tous les ans a été fait le 20 octobre
Le PPMS attentat intrusion sera effectué ultérieurement
Les parents ont fait remonter pour les mairies de Lantenay et d’Outriaz une demande
d'installation d’un abribus vers les écoles.
o Pour Lantenay il sera réalisé en 2024
0
O0
O0
0
O0
0 - Réunion commission forêts de HBA le 23 novembre
o Les panneaux « Point de rencontre » sont à l'étude avec l'ONF pour les positions
en forêts, ils seront installés l'été 2024
o Pour la replantation des zones « coupes à blanc » la surface minimum pour demander une
subvention est de 5000m72
- Réunion SIEV (Syndicat des Eaux du Valromey) le 28 novembre
a. Décision de prolonger le contrat de la DSP de 4 mois (Fin initialement prévue le 31
décembre 2023, reportée au 30 avril 2024) pour supplément d’études des offres des
sociétés SUEZ et SOGEDO.
b. Décision de fixer le prix de l’eau consommée par les communes, et facturé à HBA à
compter du 1° janvier 2024 à 0,63€TTC/m3
V. Questions diverses :
- La présentation par le Conseil municipal des vœux à la population est prévue dimanche 21 janvier
à 11h en mairie
Je vous remercie de votre attention. La séance a été levée à 21h30.
Le Président de séance, Le Secrétaire de séance,
Monsieur BENOIT Jean-Louis. Mme DUNEZAT Sandrine.
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ET LOELANS —— > ee FX L \ LES à \ LS
Toutes les délibérations relatives à ce Conseil Municipal sont consultables en mairie.