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Arrêté - arrete route barree travaux elagage thibaut rue champ du mont
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jaux.
Lien du pdf (Arrêté - arrete route barree travaux elagage thibaut rue champ du mont)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
ARRÊTÉ
N°2026/092
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
COMPIEGNE
CANTON
DE
COMPIEGNE
2
Kiki
COMMUNE
DE
JAUX
-
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
-
Réglementation
circulation
et stationnement
interdits
rue
du
Champ
du
Mont
—
Hameau
VARANVAL
à JAUX
en
raison
de
travaux
d’élagage
et d’abattage
d’arbres
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
JAUX
(Oise)
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
à L
2213
6;
VU
les
dispositions
du
Code
de
la Route
;
Vu
l'intervention
de
la
société
THIBAUT
ELAGAGE
sise
à
LONGUEIL-ANNEL
(60150)
—
410
Bernard
Bordier
pour
y effectuer
des
travaux
d’élagage
et d’abattage
d’arbres
à hauteur
dans
la rue
du
champ
du
Mont
-
hameau
de
VARANVAL
à JAUX
prévus
le 25 juin
2026;
de 08h00
à 17h00.
CONSIDERANT
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule,
en
raison
de
ces
travaux
dans
le but
d’éviter
tout
accident
ARRÊTÉ
ARTICLE
1 :
A
compter
du
25
juin
2026,
de
08h00
à
17h00,
et pendant
toute
la durée
des
travaux,
la circulation
de
tout
véhicule
sera
interdite
dans
les
deux
sens
dans
la rue
du
Champ
du
Mont
—
Hameau
de
Varanval
à
JAUX.
Le
stationnement
sera
également
interdit
au
droit
du
chantier.
A
cet
effet,
un
itinéraire
de
déviation
sera
mis
en
place
ARTICLE
2
Toute
infraction
avec
les
interdictions
prescrites
par
le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’un
procès-verbal,
conformément
à l’article
R
610-5
du
Code
Pénal.
ARTICLE 3 : La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
et entretenue
par
l’entreprise
intervenante
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
LA
CROIX
SAINT
OUEN
sera
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
ARTICLE 5 : Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
-
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
de
LA
CROIX
ST
OUEN
-
Monsieur
le Commandant
du
Centre
de
Secours
Principal
de
COMPIEGNE
-
Services
Gestion
des
déchets
et des
transports
de
l’ Agglomération
de
la Région
de
Compiègne
« ARC
»
-
Services
des
Transports
de
la Région
« OISE
MOBILITE
»
-
Entreprise
THIBAUT
ELAGAGE
ARTICLE
6 :
Conformément
à
l’article
R421-1
et
suivant
du
code
de
Justice
Administrative,
le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
d’ Amiens
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
A
JAUX,
le
17
juin
2026
Le
Maire,