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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib rations CM 2026 04 23)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 23 AVRIL 2026
[enVE LAY
Date de convocation :
16 avril 2026
Date d'affichage :
27 avril 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt six, le vingt trois avril à 19 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Brigitte FROMAGET, Monsieur Jacky ROME, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Joris RIVORY, Madame Colette CHASSAGNE, Monsieur Roland LONJON, Madame Valérie BELLUT, Madame Claire MICHEL-MAZIÈRE, Monsieur Stéphane LAC, Madame Corinne BERNARD, Madame Séverine BONCOMPAIN, Monsieur Samir BOUSSIKLI, Madame Sandrine GOUDARD-COL, Monsieur Xavier RIFFARD, Monsieur François CHATAING, Monsieur Cédric DINIS, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Mathilde MOUCHON-SICARD, Monsieur Enzo CHARITAT, Monsieur Baptiste WAUQUIEZ, Monsieur Abdelhak AGHZAF, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Saloua EL AAZZOUZI, Madame Chloe ALIBERT, Madame Naziha BOUACHMIR
Ont donné procuration :
Madame Chloé BOURDELAIN à Monsieur Joris RIVORY, Monsieur Fabien SURREL à Madame Saloua EL
AAZZOUZI
Monsieur Michel CHAPUIS, Maire en exercice, se retire au moment des votes des Comptes Administratifs conformément à l’article L 2121-14 DU Code Général des Collectivités Territoriales. Madame Caroline BARRE, Première Adjointe, est élue à l’unanimité Présidente de séance.
Secrétaire de séance : Jean-François EXBRAYAT
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
La séance a été levée à 22H00. N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 3 DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2026-04-23 : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 4 COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ : COMPOSITION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Naziha BOUACHMIR ne prend pas part au vote.
N° 5 ASSOCIATION LES ATELIERS ANICIENS (ENTREPRISE À BUT D'EMPLOI) : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Naziha BOUACHMIR ne prend pas part au vote.
N° 6 CARROUSEL - PLACE DU BREUIL : CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 7 TÊTE D'LOT JEAN SOLVAIN RÉPUBLIQUE : DÉSIGNATION DU LAURÉAT DE L'APPEL À PROMOTEURS ET AUTORISATION DE CESSION AU PROFIT DE L'EPF SMAF AUVERGNE : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 6
Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERTNaziha BOUACHMIR
N° 8 BIENS DE SECTION DE MONS : AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AVEC LA SAFER : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 9 FUSION DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE MARCEL PAGNOL : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 6
Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERTNaziha
BOUACHMIR N° 10 FUSION DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE MICHELET : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 6
Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERTNaziha BOUACHMIR
N° 11 LIVRET LOISIRS JEUNES 2025/2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 12 AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION FINANCIÈRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 4
Abdelhak AGHZAF, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Emmanuelle VIALANEIX et Laurent JOHANNY quittent la salle et ne participent pas au vote.
N° 13 ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC) : CONVENTION DE FINANCEMENT: ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 25
Contre : 6
Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERTNaziha BOUACHMIR
Emmanuelle VIALANEIX et François CHATAING quittent la salle et ne participas au vote.
N° 14 RÉNOVATION DE L'ÉCOLE JEANNE D'ARC : AVENANTS AU MARCHÉ DE TRAVAUX N°2024- 018 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
Caroline BARRE ne prend pas part au vote.
N° 15 FORMATION DES ÉLUS : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 32
Contre : 1
Naziha BOUACHMIR
N° 16 COMPTE EPARGNE TEMPS : AJUSTEMENT DE LA PROVISION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 17 PERSONNEL : EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET - MONTANT DE L'ENVELOPPE BUDGÉTAIRE ANNUELLE : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 32
Contre : 1
Naziha BOUACHMIR N°_18 COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS : LISTE DES CONTRIBUABLES À SOUMETTRE AU DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 19 BUDGET ANNEXE VENTE D'ÉNERGIE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 20 BUDGET ANNEXE CAMPING : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 21 BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 22 COMPTES ADMINISTRATIFS 2025 : DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Monsieur Michel CHAPUIS, Maire en exercice, se retire au moment des votes des Comptes Administratifs conformément à l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales. Madame Caroline BARRE, Première Adjointe, est élue à l’unanimité Présidente de séance.
N° 23 BUDGET ANNEXE VENTE D'ÉNERGIE : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 24 BUDGET ANNEXE CAMPING : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 25 BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 5
Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERT
N° 26 BUDGET ANNEXE VENTE D'ÉNERGIE : COMPTE ADMINISTRATIF 2025 : AFFECTATION DU RESULTAT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 BUDGET ANNEXE CAMPING : COMPTE ADMINISTRATIF 2025 : AFFECTATION DU RÉSULTAT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 28 BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 5
Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT
N° 29 BUDGET ANNEXE VENTE D'ÉNERGIE : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 30 BUDGET ANNEXE CAMPING : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 31 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2026 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 1
Naziha BOUACHMIR
Abstention : 5
Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT
N° 32 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES : SUSPENSION DE LA REDEVANCE POUR 2026 DUE PAR LE BUDGET ANNEXE "VENTE D'ÉNERGIE" : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 33 BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 6
Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERTNaziha BOUACHMIR
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le 27 avril 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire de la ville du Puy-en-Velay
Michel CHAPUIS