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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC24 06 20 Compte rendu
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC24 06 20 Compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Culture et patrimoine,
Seine |
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 20 JUIN 2024
L'an deux mille vingt, le 20 juin 2024 à 15h30,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), François OUZILLEAU (VERNON), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Thomas DURAND (VEXIN-SUR EPTE), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Johan AUVRAY (VERNON), Jérôme GRENIER (VERNON), Annick DELOUZE (VEXIN SUR EPTE), Patricia DAUMARIE (VERNON)
Présents avec voix consultative :
Yves LELOUTRE, Philippe FLEURY, Patrick JOURDAIN
Absents :
Julien CANIN
Absents excusés :
Antoine ROUSSELET
Pouvoirs :
Dominique MORIN a donné pouvoir à Jérôme GRENIER, Thibaut BEAUTÉ a donné pouvoir à Aline BERTOU, Pascal JOLLY a donné pouvoir à Pascal LEHONGRE
Secrétaire de séance : Annick DELOUZE
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. Décision du Bureau Communautaire |
filières agricoles : Groupement de commande
N° INTITULE
: Gens du voyage : règlement intérieur de l'aire | Adoptée à l'unanimité BC/24-036 de grands passages
BC/24-037 Marché 2019-032 : Démolition et terrassement | Adoptée à l'unanimité déchèterie de Vernon - lot 1 avenant 1
BC/24-038 Marché 2023-019 : Démolition et terrassement | Adoptée à l'unanimité déchèterie de Vernon - lot 2 avenant 2
s Chargé(e) de mission urbanisme et Adoptée à l'unanimité BCI24-039 aménagement
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BC/24-056 Protection de la ressource en eau sur les Adoptée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h15.
Le Président délégué de Seine Normandie
Agglomération,