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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC24 09 12 Compte rendu VF
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC24 09 12 Compte rendu VF)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Entrepreneuriat et startup,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION --------------------------------
N° INTITULE Décision du Bureau Communautaire
BC/24-057 Travaux de réhabilitation de logements sociaux : Attribution de subventions
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
Frédéric DUCHÉ et François
OUZILLEAU)
BC/24-058
Marché 2023/019 Démolition et
terrassement - déchèterie-recyclerie de
Vernon : avenant 2 au lot 1
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
François OUZILLEAU, Jérôme
GRENIER, Johan AUVRAY, Patricia
DAUMARIE et Dominique MORIN)
BC/24-059 Mise à disposition de personnel Adoptée à l'unanimité
BC/24-060 PLU des Andelys : Avis de Seine Normandie Agglomération
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
Frédéric DUCHÉ et Christian LE
PROVOST)
BC/24-061
PCAET : autorisation de signature des
conventions de partenariat de valorisation
des Certificats d'Economies d'Energies
Adoptée à l'unanimité
BC/24-062
Marché 2024-022 Préparation et livraison
de repas en liaison froide, pique niques et
goûters à Gasny : autorisation de signature
Adoptée à l'unanimité
BC/24-063
Marché 2024/022 Préparation et livraison
de repas en liaison froide, pique niques et
goûters à Saint-Marcel : autorisation de
signature
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote
Pieternella COLOMBE)
BC/24-064
Marché 2024/022 Préparation et livraison
de repas en liaison froide, pique niques et
goûters à Vernon : autorisation de
signature
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
François OUZILLEAU, Jérôme
GRENIER, Johan AUVRAY, Patricia
DAUMARIE et Dominique MORIN)
BC/24-065
Marché 2024/022 Préparation et livraison
de repas en liaison froide, pique niques et
goûters aux Andelys : autorisation de
signature
Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prennent pas part au vote
Frédéric DUCHÉ et Christian LE
PROVOST)
BC/24-066
Marché 2024/022 Préparation et livraison
de repas en liaison froide, pique niques et
goûters sur l'ensemble des ALSH
communautaires : autorisation de signature
Adoptée à l'unanimité
BC/24-067
Marché 2024/005 - Travaux de
réhabilitation des réseaux
d'assainissement : autorisation de
signature
Adoptée à l'unanimité
BC/24-068
Marché 2024/018 - Prestations de service
pour les vidanges et l'entretien des
installations d'assainissement non collectif
: autorisation de signature
Adoptée à l'unanimité
BC/24-069
Marché 2024-002 Fourniture de pièces
pour l'entretien du réseau de distribution
d'eau potable : autorisation de signature
Adoptée à l'unanimité
BC/24-070 Marché 2024/013 Acquisition d'un logiciel Adoptée à l'unanimité de gestion des inscriptions au transport et
d'une billettique scolaire : autorisation de
signature
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h50.